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Résultat n°1

Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

10 M 13

Résultat n°2

Réauville - Valence.

Date

1894-1920

Cote

10 M 11

Résultat n°3

Inspecteurs du travail, nomination, permutation, démission : procès-verbaux de prestation de serment, avis de nomination, feuille de renseignements, correspondance. - M. Barral (1885-1891). M. Blanc Justin (1893). M. d'Ornes Etienne (1878). M. Delattre (1880). M. Lagard (1884-1892). M. Linares (1875-1877). M. Perbost Albert (1892-1893). Perrou Armand (1881). M. Tavernier (1882).

Date

1875-1893

Cote

10 M 7

Résultat n°4

Livrets ouvriers. - Réglementation.

Date

1848-1870

Cote

10 M 15

Résultat n°5

Travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers. - Organisation, fonctionnement et activités : circulaires, rapports d'inspection, extrait du registre des délibérations du conseil général, jugement et arrêts (brochure), correspondance (1841-1907). Inspecteurs, nomination et installation : arrêté, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance, correspondance (1841-1897) ; plainte contre un inspecteur : correspondance (1883).

Date

1841-1907

Cote

10 M 6

Résultat n°6

Conseils consultatifs du travail. - Proposition de création d'un conseil à Romans, demande d'avis : loi, décret, correspondance.

Date

1908-1909

Cote

10 M 14

Résultat n°7

Allex - Pont-de-Barret.

Date

1894-1918

Cote

10 M 10

Résultat n°8

Concours d'inspecteur départemental pour 1893, 1895, 1900. - Conditions d'admissibilité, informations et programme : circulaire, programmes, notes, avis (extrait du recueil des actes administratifs) (1892-1900). Contrôle de l'aptitude physique des candidats, délivrance de certificats médicaux : correspondance (1893, 1895).

Date

1892-1900

Cote

10 M 9

Résultat n°9

Établissements soumis à l'inspection du travail. - Demande de liste aux maires.

Date

1897

Cote

10 M 12

Résultat n°10

Réorganisation du service. - Modification du titre des inspecteurs divisionnaires : circulaire (1889). Fonctionnement du service : décret, circulaires, correspondance (1885-1902). Situation du service : rapports (1895-1896).

Date

1885-1902

Cote

10 M 8