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  1. Résultat n°1

    Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail : états nominatifs (1933-1935). Service de la main-d'œuvre, personnel auxiliaire : états des sommes à payer, correspondance (1933-1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    10 M 13

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Personnel, rémunération. - Inspecteur du travail :...
  2. Résultat n°2

    Réauville - Valence.

    Date

    1894-1920

    Cote

    10 M 11

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Réauville - Valence.
  3. Résultat n°3

    Inspecteurs du travail, nomination, permutation, démission : procès-verbaux de prestation de serment, avis de nomination, feuille de renseignements, correspondance. - M. Barral (1885-1891). M. Blanc Justin (1893). M. d'Ornes Etienne (1878). M. Delattre (1880). M. Lagard (1884-1892). M. Linares (1875-1877). M. Perbost Albert (1892-1893). Perrou Armand (1881). M. Tavernier (1882).

    Date

    1875-1893

    Cote

    10 M 7

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Inspecteurs du travail, nomination, permutation, démission...
  4. Résultat n°4

    Livrets ouvriers. - Réglementation.

    Date

    1848-1870

    Cote

    10 M 15

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Livrets ouvriers. - Réglementation.
  5. Résultat n°5

    Travail des enfants dans les manufactures, usines et ateliers. - Organisation, fonctionnement et activités : circulaires, rapports d'inspection, extrait du registre des délibérations du conseil général, jugement et arrêts (brochure), correspondance (1841-1907). Inspecteurs, nomination et installation : arrêté, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance, correspondance (1841-1897) ; plainte contre un inspecteur : correspondance (1883).

    Date

    1841-1907

    Cote

    10 M 6

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Travail des enfants dans les manufactures, usines et...
  6. Résultat n°6

    Conseils consultatifs du travail. - Proposition de création d'un conseil à Romans, demande d'avis : loi, décret, correspondance.

    Date

    1908-1909

    Cote

    10 M 14

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Conseils consultatifs du travail. - Proposition de...
  7. Résultat n°7

    Allex - Pont-de-Barret.

    Date

    1894-1918

    Cote

    10 M 10

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Constatation des accidents par l'inspecteur départemental...
    • Allex - Pont-de-Barret.
  8. Résultat n°8

    Concours d'inspecteur départemental pour 1893, 1895, 1900. - Conditions d'admissibilité, informations et programme : circulaire, programmes, notes, avis (extrait du recueil des actes administratifs) (1892-1900). Contrôle de l'aptitude physique des candidats, délivrance de certificats médicaux : correspondance (1893, 1895).

    Date

    1892-1900

    Cote

    10 M 9

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Concours d'inspecteur départemental pour 1893, 1895,...
  9. Résultat n°9

    Établissements soumis à l'inspection du travail. - Demande de liste aux maires.

    Date

    1897

    Cote

    10 M 12

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Établissements soumis à l'inspection du travail. -...
  10. Résultat n°10

    Réorganisation du service. - Modification du titre des inspecteurs divisionnaires : circulaire (1889). Fonctionnement du service : décret, circulaires, correspondance (1885-1902). Situation du service : rapports (1895-1896).

    Date

    1885-1902

    Cote

    10 M 8

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre

    • Organisation du travail.
    • Contrôle du travail.
    • Inspection du travail.
    • Réorganisation du service. - Modification du titre...