Dossiers de clients de Marcellin. Procédure de 1765 au sujet de la ferme de la seigneurie de Clermont dont dame Marie de Fortia de Toulon était seigneur. Seigneurie de Sainte-Marie (Monsieur de Saint-Croix seigneur) 1782. Abbé de La Garde prieur et seigneur de Saint-May 1768-1788. Requête d'Antoine Artaud de Rémuzat pour la dévolution des biens de son oncle Daniel passé en Hollande 1775. Notes sur la ferme du seigneur d'Arnayon sur les lots dus à Verclause à M. de Barjeton affaires de Jean André Colland de Cornillon avec divers. Bouffier-Laget. La communauté de Cornillon fin du XVIIIe s. Collaboration : Catherine Cler contre André : Louise Hugues contre Gielly. Requête de Claude Thomé receveur des gabelles contre Alliaud de Valdrôme 1754. Gaspard André Châtelain de Bellecombe etc...
Date
XIXe siècle
Cote
J 287
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Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1108)
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