J - Pièces isolées (J 1-1108)

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J 1-1108

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Archives départementales de la Drôme

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Description faite par Karoline Koch en 2022.

Dossiers de clients de Marcellin. Procédure de 1765 au sujet de la ferme de la seigneurie de Clermont dont dame Marie de Fortia de Toulon était seigneur. Seigneurie de Sainte-Marie (Monsieur de Saint-Croix seigneur) 1782. Abbé de La Garde prieur et seigneur de Saint-May 1768-1788. Requête d'Antoine Artaud de Rémuzat pour la dévolution des biens de son oncle Daniel passé en Hollande 1775. Notes sur la ferme du seigneur d'Arnayon sur les lots dus à Verclause à M. de Barjeton affaires de Jean André Colland de Cornillon avec divers. Bouffier-Laget. La communauté de Cornillon fin du XVIIIe s. Collaboration : Catherine Cler contre André : Louise Hugues contre Gielly. Requête de Claude Thomé receveur des gabelles contre Alliaud de Valdrôme 1754. Gaspard André Châtelain de Bellecombe etc...