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Dossiers de clients de Marcellin. Procédure de 1765 au sujet de la ferme de la seigneurie de Clermont dont dame Marie de Fortia de Toulon était seigneur. Seigneurie de Sainte-Marie (Monsieur de Saint-Croix seigneur) 1782. Abbé de La Garde prieur et seigneur de Saint-May 1768-1788. Requête d'Antoine Artaud de Rémuzat pour la dévolution des biens de son oncle Daniel passé en Hollande 1775. Notes sur la ferme du seigneur d'Arnayon sur les lots dus à Verclause à M. de Barjeton affaires de Jean André Colland de Cornillon avec divers. Bouffier-Laget. La communauté de Cornillon fin du XVIIIe s. Collaboration : Catherine Cler contre André : Louise Hugues contre Gielly. Requête de Claude Thomé receveur des gabelles contre Alliaud de Valdrôme 1754. Gaspard André Châtelain de Bellecombe etc...
Cote
J 287
 Date
XIXe siècle
 Lieu
Saint-May (Drôme, France), Rémuzat (Drôme, France), Hollande (Drôme, France), Arnayon (Drôme, France), Verclause (Drôme, France), Cornillon (Gard, France), Valdrôme (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : J - Pièces isolées (J 1-1108)

  • Dossiers de clients de Marcellin. Procédure de 1765...