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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    3369 W 108

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
    • Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  2. Résultat n°2

    Exploitation, travaux, fin d'exploitation, végétalisation : demande d'autorisation, procès-verbal de récolement, correspondance, notes, rapports, plan topographique et parcellaire, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    3369 W 109

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
    • Exploitation, travaux, fin d'exploitation, végétalisation...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  3. Résultat n°3

    Carrières illégales.

    Date

    1983-1998

    Cote

    3369 W 110

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
    • Carrières illégales.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre