Exploitation, travaux, fin d'exploitation, végétalisation : demande d'autorisation, procès-verbal de récolement, correspondance, notes, rapports, plan topographique et parcellaire, arrêtés préfectoraux.

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3369 W - Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

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3369 W - Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

Cote/Cotes extrêmes

3369 W

Date

1943-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3.52 ml, 242 article(s)

Origine

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/10/2016

Présentation du contenu

Les archives qui font l'objet de ce bordereau ont été produites par la subdivision de Die de la DDE et l'unité territoriale centre de la DDT. Cette dernière a fermé fin juin 2016.

Mots clés matières

équipement

Carrières.

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 102-117

Date

1975-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

carrière

Autorisation d'ouverture.

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 103-106

Date

1983-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers des carrières.

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 108-117

Date

1983-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 108-110

Date

1983-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Gumiane, Carrière de (Drôme, France)