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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).
Cote
3369 W 108
 Date
1983-2001
 Lieu
Gumiane, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
  • Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité...
2

Exploitation, travaux, fin d'exploitation, végétalisation : demande d'autorisation, procès-verbal de récolement, correspondance, notes, rapports, plan topographique et parcellaire, arrêtés préfectoraux.
Cote
3369 W 109
 Date
1985-2001
 Lieu
Gumiane, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
  • Exploitation, travaux, fin d'exploitation, végétalisation...
3

Carrières illégales.
Cote
3369 W 110
 Date
1983-1998
 Lieu
Gumiane, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
  • Carrières illégales.