Gumiane, Carrière de (Drôme, France)

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1

Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).

Date

1983-2001

Cote

3369 W 108

2

Exploitation, travaux, fin d'exploitation, végétalisation : demande d'autorisation, procès-verbal de récolement, correspondance, notes, rapports, plan topographique et parcellaire, arrêtés préfectoraux.

Date

1985-2001

Cote

3369 W 109

3

Carrières illégales.

Date

1983-1998

Cote

3369 W 110

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Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).

Date

Cote

Exploitation, travaux, fin d'exploitation, végétalisation : demande d'autorisation, procès-verbal de récolement, correspondance, notes, rapports, plan topographique et parcellaire, arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Carrières illégales.

Date

Cote