Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité annuelle, éléments statistiques, bordereaux de cotisation (1985-2001).
Date
1983-2001
Cote
3369 W 108
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Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...
- Carrières.
- Autorisation d'ouverture.
- Dossiers des carrières.
- Carrières de Gumiane au lieu-dit "Le clos du Faucon".
- Taxes parafiscales sur granulats : résultats de l'activité...
Producteur :
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre