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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    21 octobre 1833

    Cote

    3 P 3370/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Érôme
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Érôme et Gervans. Gervans (village de)...
    • Plan complet.
  2. Résultat n°2

    N°78020.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Basket".

    Date

    1998

    Cote

    3208 W 490

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Gervans.
    • N°78020.- Renforcement du réseau basse tension au poste...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  3. Résultat n°3

    Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Croze-l'Hermitage, Erome, Gervans.

    Date

    1945-2007

    Cote

    2928 W 151

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Tain-l'Hermitage.
    • Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés,...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  4. Résultat n°4

    N°70600.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension au poste "Gervans", place de la Mairie et place de l'Eglise.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3208 W 491

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Gervans.
    • N°70600.- Aménagement esthétique des réseaux basse...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  5. Résultat n°5

    Route départementale n°258. - Régularisation foncière à Gervans (SNCF).

    Date

    2001-2002

    Cote

    3115 W 240

    • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

    • Dossiers d'acquisitions foncières.
    • Dossiers classés par route.
    • Route départementale n°258. - Régularisation foncière...

    Producteur :

    Direction départementale de l’Équipement/Direction des Routes du conseil général de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Amendes de police.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 354

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Gervans.
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    Travaux de voirie 2010.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 356

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Gervans.
    • Travaux de voirie 2010.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  8. Résultat n°8

    Dégâts d'orage 2009

    Date

    2009

    Cote

    3143 W 357

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Gervans.
    • Dégâts d'orage 2009

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Remembrement de l'îlot vitrine "Paillassones".

    Date

    2003-2006

    Cote

    3122 W 143, 193

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Gervans.
    • Remembrement de l'îlot vitrine "Paillassones".

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  10. Résultat n°10
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    21 octobre 1833

    Cote

    3 P 3370/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Érôme
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Érôme et Gervans. Gervans (village de)...
    • Plan avec lacunes.
  11. Résultat n°11
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    21 octobre 1833

    Cote

    3 P 3370/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Érôme
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Érôme et Gervans.
    • Plan avec lacunes.
  12. Résultat n°12

    N°86620.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Village", route des Volanes, pour M. Bourgeat Pascal et M. Jérôme Johny.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3208 W 492

    • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale.
    • Gervans.
    • N°86620.- Extension du réseau basse tension aérien...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG

  13. Résultat n°13

    Travaux de voirie 2009.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3143 W 355

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Gervans.
    • Travaux de voirie 2009.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  14. Résultat n°14

    Echanges multilatéraux de parcelles avec le Conseil général de la Drôme.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3122 W 145

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Gervans.
    • Echanges multilatéraux de parcelles avec le Conseil...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  15. Résultat n°15

    Rénovation de la toiture de l'église.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 353

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Gervans.
    • Rénovation de la toiture de l'église.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  16. Résultat n°16

    Aménagement de l'entrée du village et d'une placette.

    Date

    2002-2003

    Cote

    3122 W 252

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Gervans.
    • Aménagement de l'entrée du village et d'une placette.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  17. Résultat n°17

    L'école primaire au hameau de Gervans LyonUniversité Jean Moulin Lyon 3, Faculté des Lettres et Civilisations1996

    Date

    1802-1882

    Cote

    BH 1441

    • Contexte : Bibliothèque

    • L'école primaire au hameau de Gervans LyonUniversité...
  18. Résultat n°18

    Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).

    Date

    2007

    Cote

    3140 W 19

    • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
    • Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).

    Producteur :

    Service producteur : inspection du travail section 4.

  19. Résultat n°19
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    21 octobre 1833

    Cote

    3 P 3370/14

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Érôme
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Érôme et Gervans.
    • Plan complet.
  20. Résultat n°20

    Travaux d'assainissement, tranche 1.

    Date

    2003

    Cote

    3122 W 2

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de Gervans.
    • Travaux d'assainissement, tranche 1.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.