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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3370/13
 Date
21 octobre 1833
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Érôme
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Érôme et Gervans. Gervans (village de)...
  • Plan complet.
Résultat n°2

N°78020.- Renforcement du réseau basse tension au poste "Basket".
Cote
3208 W 490
 Date
1998
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Gervans.
  • N°78020.- Renforcement du réseau basse tension au poste...
Résultat n°3

Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Croze-l'Hermitage, Erome, Gervans.
Cote
2928 W 151
 Date
1945-2007
 Lieu
Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Croze-l'Hermitage, Erome, Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Tain-l'Hermitage.
  • Beaumont-Monteux, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés,...
Résultat n°4

N°70600.- Aménagement esthétique des réseaux basse tension au poste "Gervans", place de la Mairie et place de l'Eglise.
Cote
3208 W 491
 Date
1998-2001
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Gervans.
  • N°70600.- Aménagement esthétique des réseaux basse...
Résultat n°5

Route départementale n°258. - Régularisation foncière à Gervans (SNCF).
Cote
3115 W 240
 Date
2001-2002
 Lieu
Route départementale n°258, Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°258. - Régularisation foncière...
Résultat n°6

Amendes de police.
Cote
3143 W 354
 Date
2010
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Gervans.
  • Amendes de police.
Résultat n°7

Travaux de voirie 2010.
Cote
3143 W 356
 Date
2010
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Gervans.
  • Travaux de voirie 2010.
Résultat n°8

Dégâts d'orage 2009
Cote
3143 W 357
 Date
2009
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Gervans.
  • Dégâts d'orage 2009
Résultat n°9

Remembrement de l'îlot vitrine "Paillassones".
Cote
3122 W 143, 193
 Date
2003-2006
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Gervans.
  • Remembrement de l'îlot vitrine "Paillassones".
Résultat n°10
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3370/3
 Date
21 octobre 1833
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Érôme
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, Érôme et Gervans. Gervans (village de)...
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°11
Plan avec lacunes.

1 media

Plan avec lacunes.
Cote
3 P 3370/4
 Date
21 octobre 1833
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Érôme
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C2, Érôme et Gervans.
  • Plan avec lacunes.
Résultat n°12

N°86620.- Extension du réseau basse tension aérien sur le poste "Village", route des Volanes, pour M. Bourgeat Pascal et M. Jérôme Johny.
Cote
3208 W 492
 Date
1999-2000
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3208 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

  • Électrification rurale.
  • Gervans.
  • N°86620.- Extension du réseau basse tension aérien...
Résultat n°13

Travaux de voirie 2009.
Cote
3143 W 355
 Date
2009-2010
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Gervans.
  • Travaux de voirie 2009.
Résultat n°14

Echanges multilatéraux de parcelles avec le Conseil général de la Drôme.
Cote
3122 W 145
 Date
2003-2005
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Gervans.
  • Echanges multilatéraux de parcelles avec le Conseil...
Résultat n°15

Rénovation de la toiture de l'église.
Cote
3143 W 353
 Date
2010
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Gervans.
  • Rénovation de la toiture de l'église.
Résultat n°16

Aménagement de l'entrée du village et d'une placette.
Cote
3122 W 252
 Date
2002-2003
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Gervans.
  • Aménagement de l'entrée du village et d'une placette.
Résultat n°17

L'école primaire au hameau de Gervans LyonUniversité Jean Moulin Lyon 3, Faculté des Lettres et Civilisations1996
Cote
BH 1441
 Date
1802-1882
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • L'école primaire au hameau de Gervans LyonUniversité...
Résultat n°18

Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).
Cote
3140 W 19
 Date
2007
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3140 W - Direction régionale des Entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de moins de 50 salariés.
  • Commune de Gervans, Cft au havre (écluses de Gervans).
Résultat n°19
Plan complet.

1 media

Plan complet.
Cote
3 P 3370/14
 Date
21 octobre 1833
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Érôme
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C2, Érôme et Gervans.
  • Plan complet.
Résultat n°20

Travaux d'assainissement, tranche 1.
Cote
3122 W 2
 Date
2003
 Lieu
Gervans
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de Gervans.
  • Travaux d'assainissement, tranche 1.