Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Période
  • 1
    • 1
Lieux
  • 1
  • 1
Sujets
  • 1
  • 1
Collectivités
  • 1
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
368 J 8
Date
29 mai 1828
Lieu
Chaumont (Haute-Marne)
Type de document -
  • Contexte : 368 J - Compagnies d'assurances contre le recrutement...

  • Compagnie de prévoyance Gelin & Fils contre les chances...
  • Pièces de procédure fournies au juge d’instruction...
  • Pièce numéro quatre.