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Résultats de la recherche

  • 1

    136_0012

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 4

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0012

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 2

    136_0013

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 71

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0013

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 3

    136_0012

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 34

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0012

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 4

    136_0004

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 26

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 5

    136_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 68

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 6

    136_0002

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 67

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 7

    136_0002

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 2

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 8

    136_0015

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 6

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0015

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 9

    136_0007

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 70

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 10

    136_0009

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 31

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0009

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 11
    Section O2, les Montgeards.

    1 media

    Section O2, les Montgeards.

    Date

    20 octobre 1810

    Cote

    3 P 3389/21

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Garde-Adhémar (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section O2, les Montgeards.
  • 12
    Section N2, les Pastourd.

    1 media

    Section N2, les Pastourd.

    Date

    20 octobre 1810

    Cote

    3 P 3389/19

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Garde-Adhémar (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section N2, les Pastourd.
  • 13

    Amendes de police.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 351

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Garde-Adhémar (la).
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 14

    136_0014

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 5

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0014

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 15

    Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.

    Date

    1976-2000

    Cote

    3113 W 51

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    136_0007

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 29

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 17

    136_0006

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 69

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 18

    Création de quatre locations saisonnières.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 91

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Garde-Adhémar.
    • Création de quatre locations saisonnières.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    136_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 83

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 20

    136_0006

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 28

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar