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Résultats de la recherche

  • 1

    136_0012

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 4

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0012

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 2

    136_0013

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 71

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0013

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 3

    136_0012

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 34

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0012

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 4

    136_0004

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 26

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0004

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 5

    136_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 68

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 6

    136_0002

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 67

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 7

    136_0002

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 2

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 8

    136_0015

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 6

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0015

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 9

    136_0007

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 70

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 10

    136_0009

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 31

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0009

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 11
    Section O2, les Montgeards.

    1 media

    Section O2, les Montgeards.

    Date

    20 octobre 1810

    Cote

    3 P 3389/21

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Garde-Adhémar (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section O2, les Montgeards.
  • 12
    Section N2, les Pastourd.

    1 media

    Section N2, les Pastourd.

    Date

    20 octobre 1810

    Cote

    3 P 3389/19

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Garde-Adhémar (La)
    • Cadastre parcellaire.
    • Section N2, les Pastourd.
  • 13

    Amendes de police.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 351

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Garde-Adhémar (la).
    • Amendes de police.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 14

    136_0014

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 5

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0014

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 15

    Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.

    Date

    1976-2000

    Cote

    3113 W 51

    • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

    • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
    • Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 16

    136_0007

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 29

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0007

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 17

    136_0006

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 69

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Certificats d'urbanisme.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 18

    Création de quatre locations saisonnières.

    Date

    2003-2004

    Cote

    3122 W 91

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Garde-Adhémar.
    • Création de quatre locations saisonnières.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 19

    136_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 83

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 20

    136_0006

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 28

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 21

    Hôtel-restaurant Le logis de l'Escalin. - Développement et accroissement de la capacité d'accueil.

    Date

    2001-2004

    Cote

    3122 W 72

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Garde-Adhémar.
    • Hôtel-restaurant Le logis de l'Escalin. - Développement...

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 22

    Canton de Pierrelatte: Donzère, La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes, Pierrelatte.

    Date

    1945-2006

    Cote

    2928 W 121

    • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

    • Elections.- Dossier par commune.
    • Canton de Pierrelatte: Donzère, La Garde-Adhémar, Les...

    Producteur :

    Service départemental de l'information générale.

  • 23

    136_0008

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 30

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0008

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 24

    136_0013

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 35

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0013

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 25

    136_0006

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 3

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0006

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 26

    136_0003

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 25

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0003

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 27

    136_0002

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 24

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 28

    136_0010

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 32

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0010

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 29

    136_0015

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 85

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0015

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 30

    136_0016

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 38

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0016

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 31

    136_0026

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 87

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0026

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 32

    136_0017

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 39

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0017

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 33

    136_0010

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 84

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0010

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 34

    136_0001

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 23

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 35

    Route départementale n°358. - Pont "Caquot" sur le canal de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) (canal d'amenée de la chute Donzère Mondragon) à la Garde-Adhémar, construction.

    Date

    1951-1979

    Cote

    3094 W 181

    • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

    • Route départementale n°358. - Pont "Caquot" sur le...

    Producteur :

    Service versant : direction des routes.
    Service producteur : direction départementale de l'Equipement.

  • 36

    136_0014

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 36

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0014

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 37

    Création d'une chambre d'hôtes avec table d'hôtes.

    Date

    2001-2002

    Cote

    3122 W 111

    • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
    • Communes.
    • Commune de La Garde-Adhémar.
    • Création d'une chambre d'hôtes avec table d'hôtes.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 38

    136_0015

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 37

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0015

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 39

    136_0001

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 88

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de démolir, commune de la Garde-Adhémar, année...
    • 136_0001

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 40

    136_0022

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 86

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0022

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 41

    136_0011

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 33

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0011

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 42

    136_0002

    Date

    2005

    Cote

    3211 W 89

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de démolir, commune de la Garde-Adhémar, année...
    • 136_0002

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 43

    Etude pour la requalification de l'école primaire et relocalisation de la mairie.

    Date

    2010

    Cote

    3143 W 352

    • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Garde-Adhémar (la).
    • Etude pour la requalification de l'école primaire et...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 44

    Commune de La Garde-Adhémar.

    Date

    2000-2008

    Cote

    3120 W 73

    • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

    • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
    • Commune de La Garde-Adhémar.

    Producteur :

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt.

  • 45

    136_0005

    Date

    2000

    Cote

    3211 W 27

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 2000.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0005

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar

  • 46

    136_0016

    Date

    1995

    Cote

    3211 W 7

    • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
    • Permis de construire.
    • Année 1995.
    • Commune de La Garde Adhémar.
    • 136_0016

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale de Montélimar