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46 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

136_0012
Cote
3211 W 4
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0012
Résultat n°2

136_0013
Cote
3211 W 71
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0013
Résultat n°3

136_0012
Cote
3211 W 34
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0012
Résultat n°4

136_0004
Cote
3211 W 26
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0004
Résultat n°5

136_0005
Cote
3211 W 68
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0005
Résultat n°6

136_0002
Cote
3211 W 67
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0002
Résultat n°7

136_0002
Cote
3211 W 2
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0002
Résultat n°8

136_0015
Cote
3211 W 6
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0015
Résultat n°9

136_0007
Cote
3211 W 70
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0007
Résultat n°10

136_0009
Cote
3211 W 31
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0009
Résultat n°11
Section O2, les Montgeards.

1 media

Section O2, les Montgeards.
Cote
3 P 3389/21
 Date
20 octobre 1810
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Garde-Adhémar (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section O2, les Montgeards.
Résultat n°12
Section N2, les Pastourd.

1 media

Section N2, les Pastourd.
Cote
3 P 3389/19
 Date
20 octobre 1810
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Garde-Adhémar (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section N2, les Pastourd.
Résultat n°13

Amendes de police.
Cote
3143 W 351
 Date
2010
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Garde-Adhémar (la).
  • Amendes de police.
Résultat n°14

136_0014
Cote
3211 W 5
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0014
Résultat n°15

Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.
Cote
3113 W 51
 Date
1976-2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.
Résultat n°16

136_0007
Cote
3211 W 29
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0007
Résultat n°17

136_0006
Cote
3211 W 69
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0006
Résultat n°18

Création de quatre locations saisonnières.
Cote
3122 W 91
 Date
2003-2004
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Garde-Adhémar.
  • Création de quatre locations saisonnières.
Résultat n°19

136_0005
Cote
3211 W 83
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0005
Résultat n°20

136_0006
Cote
3211 W 28
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0006