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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

136_0012
Cote
3211 W 4
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0012
2

136_0013
Cote
3211 W 71
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0013
3

136_0012
Cote
3211 W 34
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0012
4

136_0004
Cote
3211 W 26
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0004
5

136_0005
Cote
3211 W 68
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0005
6

136_0002
Cote
3211 W 67
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0002
7

136_0002
Cote
3211 W 2
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0002
8

136_0015
Cote
3211 W 6
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0015
9

136_0007
Cote
3211 W 70
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0007
10

136_0009
Cote
3211 W 31
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0009
11
Section O2, les Montgeards.

1 media

Section O2, les Montgeards.
Cote
3 P 3389/21
 Date
20 octobre 1810
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Garde-Adhémar (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section O2, les Montgeards.
12
Section N2, les Pastourd.

1 media

Section N2, les Pastourd.
Cote
3 P 3389/19
 Date
20 octobre 1810
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Garde-Adhémar (La)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section N2, les Pastourd.
13

Amendes de police.
Cote
3143 W 351
 Date
2010
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Garde-Adhémar (la).
  • Amendes de police.
14

136_0014
Cote
3211 W 5
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0014
15

Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.
Cote
3113 W 51
 Date
1976-2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3113 W - Direction départementale des territoires,...

  • Coopératives d'utilisation de matériel agricole (CUMA).
  • Commune de La Garde-Adhémar. - Coopérative la Ramée.
16

136_0007
Cote
3211 W 29
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0007
17

136_0006
Cote
3211 W 69
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Certificats d'urbanisme.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0006
18

Création de quatre locations saisonnières.
Cote
3122 W 91
 Date
2003-2004
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Garde-Adhémar.
  • Création de quatre locations saisonnières.
19

136_0005
Cote
3211 W 83
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0005
20

136_0006
Cote
3211 W 28
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0006
21

Hôtel-restaurant Le logis de l'Escalin. - Développement et accroissement de la capacité d'accueil.
Cote
3122 W 72
 Date
2001-2004
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Garde-Adhémar.
  • Hôtel-restaurant Le logis de l'Escalin. - Développement...
22

Canton de Pierrelatte: Donzère, La Garde-Adhémar, Les Granges-Gontardes, Pierrelatte.
Cote
2928 W 121
 Date
1945-2006
 Lieu
Donzère, Garde-Adhémar (la), Granges-Gontardes (les), Pierrelatte
 Type de document -

  • Contexte : 2928W -DDSP, SDIG- Direction départementale des renseignements...

  • Elections.- Dossier par commune.
  • Canton de Pierrelatte: Donzère, La Garde-Adhémar, Les...
23

136_0008
Cote
3211 W 30
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0008
24

136_0013
Cote
3211 W 35
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0013
25

136_0006
Cote
3211 W 3
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0006
26

136_0003
Cote
3211 W 25
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0003
27

136_0002
Cote
3211 W 24
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0002
28

136_0010
Cote
3211 W 32
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0010
29

136_0015
Cote
3211 W 85
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0015
30

136_0016
Cote
3211 W 38
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0016
31

136_0026
Cote
3211 W 87
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0026
32

136_0017
Cote
3211 W 39
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0017
33

136_0010
Cote
3211 W 84
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0010
34

136_0001
Cote
3211 W 23
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0001
35

Route départementale n°358. - Pont "Caquot" sur le canal de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) (canal d'amenée de la chute Donzère Mondragon) à la Garde-Adhémar, construction.
Cote
3094 W 181
 Date
1951-1979
 Lieu
Route départementale n°358, Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3094 W - Conseil général, direction générale adjointe...

  • Route départementale n°358. - Pont "Caquot" sur le...
36

136_0014
Cote
3211 W 36
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0014
37

Création d'une chambre d'hôtes avec table d'hôtes.
Cote
3122 W 111
 Date
2001-2002
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3122 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers du fonds européen d’orientation et de garantie...
  • Communes.
  • Commune de La Garde-Adhémar.
  • Création d'une chambre d'hôtes avec table d'hôtes.
38

136_0015
Cote
3211 W 37
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0015
39

136_0001
Cote
3211 W 88
 Date
2005
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de démolir, commune de la Garde-Adhémar, année...
  • 136_0001
40

136_0022
Cote
3211 W 86
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2005, commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0022
41

136_0011
Cote
3211 W 33
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0011
42

136_0002
Cote
3211 W 89
 Date
2005
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de démolir, commune de la Garde-Adhémar, année...
  • 136_0002
43

Etude pour la requalification de l'école primaire et relocalisation de la mairie.
Cote
3143 W 352
 Date
2010
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Garde-Adhémar (la).
  • Etude pour la requalification de l'école primaire et...
44

Commune de La Garde-Adhémar.
Cote
3120 W 73
 Date
2000-2008
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document -

  • Contexte : 3120 W - Direction départementale des territoires,...

  • Contrats territoriaux d'exploitation (CTE).
  • Commune de La Garde-Adhémar.
45

136_0005
Cote
3211 W 27
 Date
2000
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 2000.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0005
46

136_0016
Cote
3211 W 7
 Date
1995
 Lieu
Garde-Adhémar (la)
 Type de document
AUTORISATION D'URBANISME

  • Contexte : 3211 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossier urbanisme de communes sans PLU.
  • Permis de construire.
  • Année 1995.
  • Commune de La Garde Adhémar.
  • 136_0016