1846
Date
1846
Cote
6 M 288
-
Contexte : 6 M 162-519 - Listes nominatives (collections départementale...
- Listes nominatives des habitants par commune.
- Francillon-sur-Roubion
- 1846
1846
6 M 288
2005
3163 W 282
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
2000
3163 W 80
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
2008-2010
3143 W 349
Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
2000
3163 W 82
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
1997-1998
3208 W 487
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
2000
3163 W 81
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
2000
3163 W 83
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
1854-1889
1 Z 452
1896-1937
1 Z 17
1896
6 M 288
1858-1884
8 M 211
1876
6 M 288
1931
6 M 288
1984
68 J 1275
Le fonds est entré aux archives départementales de la Drôme le 17 septembre 1986. Une équipe de tri s’est rendue sur place, rue des Alpes à Valence, pour procéder à l’enlèvement des documents. A cette occasion des fiches manuscrites d’enlèvement ont été établies. Elles comportaient une description succincte de chaque dossier et un numéro provisoire. Le métrage était d’environ 30,50 mètres (351 boites + 1 carton).
2005
3163 W 284
Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre
1996-1998
3208 W 485
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
1911
6 M 288
1951-1989
2744 W 1
École primaire publique de Francillon-sur-Roubion.
1996-1998
3208 W 484
Syndicat départemental des Énergies de la Drôme / Direction des services techniques / Service électrification rurale suivi des dossiers URBA/SIG
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