Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Francillon-sur-Roubion le 23 septembre 2003.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en octobre 2003.
Conditions d'accès
L'article 1 est comunicable à 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2050.
Délai60 ans
Première année communicable2050
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