France (Pays) - Recherche

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Généralités. - Instructions, circulaires, rapports sur le mouvement de l'émigration en France (1855-1879). Statistiques et états nominatifs des émigrants partis pour l'étranger et pour l'Algérie (1856-1877).

Date

1855-1879

Cote

6 M 537
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Émigration, colonisation.
- Émigrants partis pour l'étranger et les colonies françaises.
- Généralités. - Instructions, circulaires, rapports...
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Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance relatives à la tenue et envoi des registres, modèles d'actes (an IX-1902) ; légalisation des actes et extraits d'actes (an XIII1837) ; manuel Fournier Moncasals (1809-1812) ; tableaux synoptiques pour servir à la rédaction des actes de l'état civil (1861) ; reconstitution des actes selon la loi du 12 février 1872 (1872-1874) ; échange d'actes entre la France et les pays étrangers (1875-1887).

Date

an XIII-1902

Cote

6 M 520
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Population.
- État civil.
- Formation et réglementation.
- Tenue de l'état civil.
- Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance...
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Dispositions particulières. - Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900). Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900), aux personnes civiles ou militaires décédées dans les hôpitaux et autres maisons publiques (1808-1844) ; états nominatifs des civils et militaires décédés dans les hospices (1818-1833), aux mariages des militaires et conscrits (an VIII-1828), aux militaires étrangers morts dans la Drôme (1814-1817), listes des prisonniers de guerre décédés (s.d.-1814).

Date

an XIII-1900

Cote

6 M 521
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Population.
- État civil.
- Formation et réglementation.
- Tenue de l'état civil.
- Dispositions particulières. - Instructions, circulaires...
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Généralités. - Instructions, circulaires, rapports sur le mouvement de l'émigration en France (1855-1879). Statistiques et états nominatifs des émigrants partis pour l'étranger et pour l'Algérie (1856-1877).

Date

1855-1879

Cote

6 M 537
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Population.
- Émigration, colonisation.
- Émigrants partis pour l'étranger et les colonies françaises.
- Généralités. - Instructions, circulaires, rapports...
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Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance relatives à la tenue et envoi des registres, modèles d'actes (an IX-1902) ; légalisation des actes et extraits d'actes (an XIII1837) ; manuel Fournier Moncasals (1809-1812) ; tableaux synoptiques pour servir à la rédaction des actes de l'état civil (1861) ; reconstitution des actes selon la loi du 12 février 1872 (1872-1874) ; échange d'actes entre la France et les pays étrangers (1875-1887).

Date

an XIII-1902

Cote

6 M 520
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- État civil.
- Formation et réglementation.
- Tenue de l'état civil.
- Généralités. - Instructions, circulaires, correspondance...
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Dispositions particulières. - Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900). Instructions, circulaires et correspondance relatives : aux curés et desservants (an XIII-1824), aux enfants morts-nés, aux mariages et aux décès, aux décès des Français morts à l'étranger et des étrangers morts en France (an XIII-1900), aux personnes civiles ou militaires décédées dans les hôpitaux et autres maisons publiques (1808-1844) ; états nominatifs des civils et militaires décédés dans les hospices (1818-1833), aux mariages des militaires et conscrits (an VIII-1828), aux militaires étrangers morts dans la Drôme (1814-1817), listes des prisonniers de guerre décédés (s.d.-1814).

Date

an XIII-1900

Cote

6 M 521
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Population.
- État civil.
- Formation et réglementation.
- Tenue de l'état civil.
- Dispositions particulières. - Instructions, circulaires...

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