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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mise à disposition de locaux pour le Foyer de Ski de Fond de Bouvante-Lente :

Date

1988-2003

Cote

3004 W 420

Résultat n°2

Convention de location avec Mme Françoise Isnard du 15 juin 2001 au 30 novembre 2005, correspondance.

Date

2001-2005

Cote

3004 W 427

Résultat n°3

Concession d'un emplacement à M. Michel Beranger du 1er janvier 1975 au 31 décembre 1992 :

Date

1975-1992

Cote

3004 W 419

Résultat n°4

Local de ski du centre d'accueil public de Chaud-Clapier. - Exploitation :

Date

1983-2005

Cote

3004 W 421

Résultat n°5

Relais de Font d'Urle. - Animation équestre et gardiennage par M. Pierre Isnard(Font d'Urle) :

Date

1987-1988

Cote

3004 W 426

Résultat n°6

Bar-restaurant de l'espace accueil de Chaud-Clapier. - Exploitation et gestion :

Date

2002-2005

Cote

3004 W 425

Résultat n°7

Local de ski du centre d'accueil de Chaud-Clapier. - Mise à disposition de la Fédération des Œuvres Laïques de la Drôme :

Date

2003-2006

Cote

3004 W 424

Résultat n°8

Centre d'accueil public de Chaud-Clapier et foyer de ski de Fond de Font d'Urle. - Exploitation par l'Association Foyer de ski de fond de Font-Urle :

Date

1984-2005

Cote

3004 W 423

Résultat n°9

Convention de location avec Mme Sarah Maxence du 16 mai 2006 au 30 novembre 2007, avenant, correspondance.

Date

2006-2007

Cote

3004 W 428

Résultat n°10

Salle de restauration du centre d'accueil public de Chaud Clapier. - Exploitation :

Date

1986-2002

Cote

3004 W 422