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Résultats de la recherche

  • 1

    Châtillon-en-Diois.

    Date

    2006-2006

    Cote

    3275 W 20

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Châtillon-en-Diois.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 2

    Barnave.

    Date

    2004

    Cote

    3275 W 10

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Barnave.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 3

    Saint-Dizier-en-Diois.

    Date

    2005

    Cote

    3275 W 18

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Saint-Dizier-en-Diois.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 4

    Arnayon.

    Date

    2005

    Cote

    3275 W 16

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Arnayon.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 5

    Volvent.

    Date

    2004

    Cote

    3275 W 14

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Volvent.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 6

    Glandage.

    Date

    2006

    Cote

    3275 W 21

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Glandage.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 7

    Aucelon.

    Date

    2004

    Cote

    3275 W 13

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Aucelon.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 8

    Saint-Nazaire-le-Désert.

    Date

    2005

    Cote

    3275 W 17

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Saint-Nazaire-le-Désert.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 9

    Val-Maravel.

    Date

    2004

    Cote

    3275 W 9

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Val-Maravel.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 10

    Lesches-en-Diois.

    Date

    2004

    Cote

    3275 W 12

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Lesches-en-Diois.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 11

    Bellegarde-en-Diois.

    Date

    2005

    Cote

    3275 W 15

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Bellegarde-en-Diois.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 12

    Les Prés.

    Date

    2004

    Cote

    3275 W 11

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Les Prés.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  • 13

    Boulc-en-Diois.

    Date

    2006

    Cote

    3275 W 19

    • Contexte : 3275 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Subventions d'investissement et de fonctionnement.
    • Fond départemental d'aide aux communes (FDAC).
    • Boulc-en-Diois.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités