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  • 1

    Mandatement. – Instructions.

    Date

    1884

    Cote

    1 Z 47

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Traitements et indemnités.
    • Mandatement. – Instructions.
  • 2
  • 3

    1877-1914

    Date

    1877-1914

    Cote

    1 Z 41

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Réorganisation des bureaux, recrutements, affectations...
    • 1877-1914
  • 4

    Préfet Robert Cousin

    Date

    1943-1944

    Cote

    312 J 348

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Copies et recensements de documents d’archives conservés...
    • Archives nationales
    • Ministère de l'intérieur. - Situation dans le département...
    • Préfet Robert Cousin

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 5

    Sous-préfets. – Dossiers individuels.

    Date

    1941-1961

    Cote

    711 W 39

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Sous-préfets. – Dossiers individuels.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 6

    Inventaires du mobilier et du matériel (1942-1956). Personnel de service (1958).

    Date

    1942-1956

    Cote

    459 W 1

    • Contexte : 459 W - Préfecture, 2eme direction, service des bâtiments...

    • Personnel, mobilier, matériel.
    • Inventaires du mobilier et du matériel (1942-1956)....

    Producteur :

    Préfecture, 2e direction, service des bâtiments départementaux

  • 7

    Gestion.

    Date

    1940-1955

    Cote

    711 W 40

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Gestion.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 8

    Associations amicales et mutuelles des employés des préfectures, sous-préfecture et communes mixtes. – Constitution, activités et documentation.

    Date

    1881-1912

    Cote

    1 Z 49

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Associations amicales et mutuelles des employés des...
  • 9

    Registre d'inscription de diplômes ; registres pour la transcription des commissions, des employés de l'Etat, des commissions des gardes particuliers ; employé de l'octroi ; employés de chemin de fer.

    Date

    1850-1959

    Cote

    Up 4209

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Parquet.
    • Registre d'inscription de diplômes ; registres pour...
  • 10

    Nominations, licenciements, congés : arrêtés, correspondance (concerne notamment M. Vestu, inspecteur de la sécurité nationale, 1939-1940).

    Date

    1935-1940

    Cote

    1 Z 79

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Nominations, licenciements, congés : arrêtés, correspondance...
  • 11

    Recrutement d’une sténo-dactylographe. – Organisation.

    Date

    1955-1961

    Cote

    711 W 45

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Concours.
    • Recrutement d’une sténo-dactylographe. – Organisation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 12

    Dossiers individuels : correspondance. – Jeanne Marcel (1941-1943), Simone Henry (1944-1945).

    Date

    1941-1945

    Cote

    711 W 42

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Dossiers individuels : correspondance. – Jeanne Marcel...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 13

    Préfet Yves Hamon

    Date

    1941-1943

    Cote

    312 J 346

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Copies et recensements de documents d’archives conservés...
    • Archives nationales
    • Ministère de l'intérieur. - Situation dans le département...
    • Préfet Yves Hamon

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 14

    1934-1940

    Date

    1934-1940

    Cote

    1 Z 85

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Gardes chasse particuliers.
    • Agrément.
    • 1934-1940
  • 15

    Absence temporaire de M. Roux. – Nomination d’un remplaçant.

    Date

    1835

    Cote

    1 Z 39

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Sous-préfets.
    • Absence temporaire de M. Roux. – Nomination d’un remplaçant.
  • 16

    Préfet M. Leclercq

    Date

    1944

    Cote

    312 J 350

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Copies et recensements de documents d’archives conservés...
    • Archives nationales
    • Ministère de l'intérieur. - Situation dans le département...
    • Préfet M. Leclercq

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 17

    Indemnités. – Fixation.

    Date

    1902-1918

    Cote

    1 Z 48

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Traitements et indemnités.
    • Indemnités. – Fixation.
  • 18

    Réglementation de la profession.

    Date

    1892-1922

    Cote

    1 Z 83

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Gardes chasse particuliers.
    • Réglementation de la profession.
  • 19

    Syndicat des employés des auxiliaires de la préfecture, de la sous-préfecture et des services annexes. – Constitution et activités.

    Date

    1944-1945

    Cote

    711 W 43

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Syndicat des employés des auxiliaires de la préfecture,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 20

    Salaires.

    Date

    1940-1944

    Cote

    711 W 41

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Salaires.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 21

    Dossiers de personnel. – Liquidation de retraite, rémunération, traitement, congés : arrêtés, correspondance.

    Date

    1870-1939

    Cote

    1 Z 43

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Dossiers de personnel. – Liquidation de retraite, rémunération,...
  • 22

    Gardes champêtres. – Nomination.

    Date

    1930-1932

    Cote

    1 Z 86

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Gardes chasse particuliers.
    • Gardes champêtres. – Nomination.
  • 23

    Emplois réservés, instructions : décret, arrêté, circulaires, notes (1954-1958). Reclassement des agents rapatriés d’Afrique du Nord, recensement des emplois vacants : circulaires, correspondance (1957).

    Date

    1954-1958

    Cote

    711 W 44

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Emplois réservés, instructions : décret, arrêté, circulaires,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 24

    Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.

    Cote

    Up 2734

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de Valence.
    • Enquête de la Cour d'appel de Grenoble.
  • 25

    Commis de préfecture. – Modalités du concours : arrêté, circulaire : documentation.

    Date

    1957

    Cote

    711 W 46

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Concours.
    • Commis de préfecture. – Modalités du concours : arrêté,...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 26

    Réglementation.

    Date

    1911-1940

    Cote

    1 Z 78

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Réglementation.
  • 27

    1846-1860

    Date

    1846-1860

    Cote

    1 Z 45

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Traitements et indemnités.
    • État.
    • 1846-1860
  • 28

    Dossiers individuels : demandes de congés, état de frais à rembourser, correspondance (classement par ordre chronologique d’exercice de la fonction). – André FROISSARD (1926-1935), Henri CONS (1936-1938), François BOURDIN (1938-1941), Paul DAUPHIN (1939-1940).

    Date

    1926-1940

    Cote

    1 Z 40

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Sous-préfets.
    • Dossiers individuels : demandes de congés, état de...
  • 29

    1924-1933

    Date

    1924-1933

    Cote

    1 Z 84

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Gardes chasse particuliers.
    • Agrément.
    • 1924-1933
  • 30

    1915-1940

    Date

    1915-1940

    Cote

    1 Z 42

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Réorganisation des bureaux, recrutements, affectations...
    • 1915-1940
  • 31

    Commune de Die. – Joseph CAVAILLÉ (1902-1903), Paul CANEL (1906-1907). 1902-1907

    Date

    1902-1907

    Cote

    1 Z 81

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Commissaires de police. – Dossiers individuels.
    • Commune de Die. – Joseph CAVAILLÉ (1902-1903), Paul...
  • 32

    Préfet Eugène Hild

    Date

    1943

    Cote

    312 J 347

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Copies et recensements de documents d’archives conservés...
    • Archives nationales
    • Ministère de l'intérieur. - Situation dans le département...
    • Préfet Eugène Hild

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.

  • 33

    Fixation des frais d’abonnement.

    Date

    1835-1862

    Cote

    1 Z 44

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Traitements et indemnités.
    • Fixation des frais d’abonnement.
  • 34

    1861-1889, 1934-1939

    Date

    1861-1939

    Cote

    1 Z 46

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Personnel.
    • Employés de la sous-préfecture.
    • Traitements et indemnités.
    • État.
    • 1861-1889, 1934-1939
  • 35

    Enregistrement.

    Date

    1861-1946

    Cote

    1 Z 82

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Personnel
    • Gardes-champêtres et gardes particuliers.
    • Enregistrement.
  • 36

    Préfet J. Rivalland

    Date

    1940-1941

    Cote

    312 J 345

    • Contexte : 312 J - Fonds Patrick Martin

    • Documentation.
    • Copies et recensements de documents d’archives conservés...
    • Archives nationales
    • Ministère de l'intérieur. - Situation dans le département...
    • Préfet J. Rivalland

    Producteur :

    Patrick Martin, titulaire d'une thèse d'histoire de l'université Paris IV-Sorbonne.