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113 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Amendes de police.
Cote
3143 W 328
 Date
2008-2010
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Etoile-sur-Rhône.
  • Amendes de police.
Résultat n°2

Direction générale. - Secrétariat général, conventions.
Cote
56 J 919
 Date
1967
 Lieu
Crest
 Type de document -

  • Contexte : 56 J - Fonds des moulinages Émile Rey à Crest.

  • Autres fonds.
  • S. A. Jean REY et Cie à Étoile.
  • Direction générale. - Secrétariat général, conventions.
Résultat n°3

Images d'Etoiles. l.s.d.
Cote
BH 9883, A 6268/3 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900

  • Images d'Etoiles. l.s.d.
Résultat n°4

Mercedes Benz.
Cote
3085 W 8
 Date
1984-2006
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Mercedes Benz.
Résultat n°5

14 avril 1729-10 septembre 1730
Cote
2 C 862
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 14 avril 1729-10 septembre 1730
Résultat n°6

Création d'un parking pour le gymnase.
Cote
3143 W 329
 Date
2010
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3143 W - Conseil général,DGA Aménagement, direction...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Etoile-sur-Rhône.
  • Création d'un parking pour le gymnase.
Résultat n°7

1er mars 1723-28 août 1724
Cote
2 C 858
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er mars 1723-28 août 1724
Résultat n°8
1771-1791

137 medias

1771-1791
Cote
2 C 911
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Tables.
  • Table des vendeurs.
  • 1771-1791
Résultat n°9

15 novembre 1774-28 juillet 1776
Cote
2 C 890
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 15 novembre 1774-28 juillet 1776
Résultat n°10

16 mars 1746-10 juin 1747
Cote
2 C 871
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 16 mars 1746-10 juin 1747
Résultat n°11
Table des successions acquittées.

33 medias

Table des successions acquittées.
Cote
2 C 899
 Date
1767-1791
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Tables.
  • Table des successions acquittées.
Résultat n°12

Le moulin de Montagnier : Supplément au mémoire de recherche Auto-édition2020
Cote
BH 8446
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de Bh 8301 à Bh 8500

  • Le moulin de Montagnier : Supplément au mémoire de...
Résultat n°13

Les églises d'Etoile sur Rhône Etoile-sur-Rhône (26)Autoédition1994
Cote
BH 1898/2
 Date
-
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Les églises d'Etoile sur Rhône Etoile-sur-Rhône (26)Autoédition1994
Résultat n°14

Etoile sur Rhône, 1789-1989ValenceImp. Nouvelle1989
Cote
BH 7370
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7301 à 7500.

  • Etoile sur Rhône, 1789-1989ValenceImp. Nouvelle1989
Résultat n°15

Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD 111 et de la VC n°3 à Étoile-sur-Rhône.
Cote
3115 W 171
 Date
2000-2002
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3115 W - Département de la Drôme, DGA Aménagement,...

  • Dossiers d'acquisitions foncières.
  • Dossiers classés par route.
  • Route départementale n°111.
  • Aménagement d'un carrefour de la déviation de la RD...
Résultat n°16

Commune de Etoile-sur-Rhône.
Cote
3141 W 16
 Date
1968
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3141 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Dossiers pipeline méditerranée Rhône (Société du Pipeline...
  • Documents de récolement branche B1.
  • Commune de Etoile-sur-Rhône.
Résultat n°17

5 juillet 1720-5 mars 1722
Cote
2 C 856
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 5 juillet 1720-5 mars 1722
Résultat n°18

"Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction du temps de travail (1994-1996), procès-verbaux élection délégation unique du personnel (1995), procès-verbaux élections comité d'entreprise (1993-2006), procès-verbaux élections délégués du personnel (1993-2005), délégués syndicaux (1990-2007), licenciement salarié protégé (2000) ."
Cote
3085 W 10
 Date
1990-2007
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3085 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Brioche Pasquier.
  • "Accords d'entreprise (1997-2006), accord réduction...
Résultat n°19

1er avril 1778-30 janvier 1780
Cote
2 C 892
 Date- Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 2 C - Fonds du contrôle des actes, de l'insinuation...

  • Étoile.
  • Registres de formalité.
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seings...
  • 1er avril 1778-30 janvier 1780
Résultat n°20

Gory Pascal.
Cote
3169 W 46
 Date
1999
 Lieu
Etoile-sur-Rhône
 Type de document -

  • Contexte : 3169 W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises de moins de 50 salariés en activité.
  • Commune d'Etoile-sur-Rhône.
  • Gory Pascal.