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22 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Volume 2 : folios 501-990.

    Date

    1879

    Cote

    3 P 837

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1879-1914.
    • Volume 2 : folios 501-990.
  2. Résultat n°2

    Sections AK à AP et ZA.

    Cote

    2056 W 185

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Fichier cadastral
    • Sections AK à AP et ZA.
  3. Résultat n°3

    Années 1975-1977

    Date

    1975-1977

    Cote

    2057 W 1277

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1977
  4. Résultat n°4
    Volume 1 : cases 1-272.

    161 medias

    Volume 1 : cases 1-272.

    Date

    [1882]

    Cote

    3 P 838

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-272.
  5. Résultat n°5

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''d'Epinouze'', section B dite ''de Doulon'', section C dite ''de Bois-Vieux'', section L dite ''d'Oron'' (20 février 1879).

    Date

    1879

    Cote

    3 P 835

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  6. Résultat n°6

    Années 1978-1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    2057 W 1278

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1978-1979
  7. Résultat n°7

    Installation de la clôture et du portail au local communal.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 131

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Epinouze.
    • Installation de la clôture et du portail au local communal.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  8. Résultat n°8

    Travaux à l'école et acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 133

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Epinouze.
    • Travaux à l'école et acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  9. Résultat n°9

    Aménagement du local technique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 132

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Epinouze.
    • Aménagement du local technique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  10. Résultat n°10

    Volume 3 : comptes R-Z.

    Cote

    2057 W 312

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 3 : comptes R-Z.
  11. Résultat n°11

    Folios 401 à 794.

    Date

    1957-1963

    Cote

    3372 W 14

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Anneyron, Epinouze, Fay-le-Clos, Mureil, Saint-Sorlin-en-Valloire...
    • Folios 401 à 794.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Epinouze. - Aménagement de la mairie 1ere 2eme 3eme 4eme tranche.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 21

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Epinouze. - Aménagement de la mairie 1ere 2eme 3eme...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  13. Résultat n°13

    Volume 1 : folios 1-500 (20 février 1879).

    Date

    1879

    Cote

    3 P 836

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1879-1914.
    • Volume 1 : folios 1-500 (20 février 1879).
  14. Résultat n°14

    Folios 1 à 400.

    Date

    Entre le 11 mai 1957 et le 1er décembre 1960

    Cote

    3372 W 13

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Anneyron, Epinouze, Fay-le-Clos, Mureil, Saint-Sorlin-en-Valloire...
    • Folios 1 à 400.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  15. Résultat n°15

    Volume 2 : folios 501-920.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 841

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
    • Volume 2 : folios 501-920.
  16. Résultat n°16

    Communes de :

    Date

    1869-1881

    Cote

    3 P 2838

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  17. Résultat n°17

    Volume 1 : folios 1-500 (3 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 840

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
    • Volume 1 : folios 1-500 (3 juin 1914).
  18. Résultat n°18

    Volume 1 : comptes A-D.

    Cote

    2057 W 310

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 1 : comptes A-D.
  19. Résultat n°19

    EPINOUZE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 113

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EPINOUZE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  20. Résultat n°20

    Sections AB à AI.

    Cote

    2056 W 184

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Fichier cadastral
    • Sections AB à AI.