Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 7
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 5
  • 11
  • 5
Lieux
  • 20
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 3
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 3
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
20 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 2 : folios 501-990.

    Date

    1879

    Cote

    3 P 837

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1879-1914.
    • Volume 2 : folios 501-990.
  • 2

    Sections AK à AP et ZA.

    Cote

    2056 W 185

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Fichier cadastral
    • Sections AK à AP et ZA.
  • 3

    Années 1975-1977

    Date

    1975-1977

    Cote

    2057 W 1277

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1977
  • 4

    Volume 1 : cases 1-272.

    Date

    [1882]

    Cote

    3 P 838

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-272.
  • 5

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''d'Epinouze'', section B dite ''de Doulon'', section C dite ''de Bois-Vieux'', section L dite ''d'Oron'' (20 février 1879).

    Date

    1879

    Cote

    3 P 835

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  • 6

    Années 1978-1979

    Date

    1978-1979

    Cote

    2057 W 1278

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1978-1979
  • 7

    Installation de la clôture et du portail au local communal.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 131

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Epinouze.
    • Installation de la clôture et du portail au local communal.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 8

    Travaux à l'école et acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 133

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Epinouze.
    • Travaux à l'école et acquisition de mobilier scolaire.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 9

    Aménagement du local technique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 132

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Epinouze.
    • Aménagement du local technique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 10

    Volume 3 : comptes R-Z.

    Cote

    2057 W 312

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 3 : comptes R-Z.
  • 11

    Epinouze. - Aménagement de la mairie 1ere 2eme 3eme 4eme tranche.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 21

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Epinouze. - Aménagement de la mairie 1ere 2eme 3eme...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 12

    Volume 1 : folios 1-500 (20 février 1879).

    Date

    1879

    Cote

    3 P 836

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1879-1914.
    • Volume 1 : folios 1-500 (20 février 1879).
  • 13

    Volume 2 : folios 501-920.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 841

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
    • Volume 2 : folios 501-920.
  • 14

    Communes de :

    Date

    1869-1881

    Cote

    3 P 2838

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  • 15

    Volume 1 : folios 1-500 (3 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 840

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
    • Volume 1 : folios 1-500 (3 juin 1914).
  • 16

    Volume 1 : comptes A-D.

    Cote

    2057 W 310

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 1 : comptes A-D.
  • 17

    EPINOUZE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 113

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • EPINOUZE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 18

    Sections AB à AI.

    Cote

    2056 W 184

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Fichier cadastral
    • Sections AB à AI.
  • 19

    Volume 2 : comptes E-Q.

    Cote

    2057 W 311

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Epinouze.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties
    • Volume 2 : comptes E-Q.
  • 20

    Volume 1 : cases 1-329 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 839

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Épinouze.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1964.
    • Volume 1 : cases 1-329 (30 novembre 1910).