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22 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Volume 2 : folios 501-990.
Cote
3 P 837
 Date
1879
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Épinouze.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1879-1914.
  • Volume 2 : folios 501-990.
Résultat n°2

Sections AK à AP et ZA.
Cote
2056 W 185
 Date- Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Epinouze.
  • Fichier cadastral
  • Sections AK à AP et ZA.
Résultat n°3

Années 1975-1977
Cote
2057 W 1277
 Date
1975-1977
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Epinouze.
  • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  • Années 1975-1977
Résultat n°4
Volume 1 : cases 1-272.

161 medias

Volume 1 : cases 1-272.
Cote
3 P 838
 Date
[1882]
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Épinouze.
  • Matrices.
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
  • Volume 1 : cases 1-272.
Résultat n°5

États de sections des propiétés non bâties et bâties : section A dite ''d'Epinouze'', section B dite ''de Doulon'', section C dite ''de Bois-Vieux'', section L dite ''d'Oron'' (20 février 1879).
Cote
3 P 835
 Date
1879
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Épinouze.
  • États de sections.
  • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
Résultat n°6

Années 1978-1979
Cote
2057 W 1278
 Date
1978-1979
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Epinouze.
  • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  • Années 1978-1979
Résultat n°7

Installation de la clôture et du portail au local communal.
Cote
3103 W 131
 Date
2005
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Epinouze.
  • Installation de la clôture et du portail au local communal.
Résultat n°8

Travaux à l'école et acquisition de mobilier scolaire.
Cote
3103 W 133
 Date
2003-2005
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Epinouze.
  • Travaux à l'école et acquisition de mobilier scolaire.
Résultat n°9

Aménagement du local technique.
Cote
3103 W 132
 Date
2004-2005
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

  • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
  • Epinouze.
  • Aménagement du local technique.
Résultat n°10

Volume 3 : comptes R-Z.
Cote
2057 W 312
 Date- Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Epinouze.
  • Matrice des propriétés bâties et non bâties
  • Volume 3 : comptes R-Z.
Résultat n°11

Folios 401 à 794.
Cote
3372 W 14
 Date
1957-1963
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Anneyron, Epinouze, Fay-le-Clos, Mureil, Saint-Sorlin-en-Valloire...
  • Folios 401 à 794.
Résultat n°12

Epinouze. - Aménagement de la mairie 1ere 2eme 3eme 4eme tranche.
Cote
3674 W 21
 Date
2013-2016
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

  • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
  • Epinouze. - Aménagement de la mairie 1ere 2eme 3eme...
Résultat n°13

Volume 1 : folios 1-500 (20 février 1879).
Cote
3 P 836
 Date
1879
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Épinouze.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés foncières 1879-1914.
  • Volume 1 : folios 1-500 (20 février 1879).
Résultat n°14

Folios 1 à 400.
Cote
3372 W 13
 Date
Entre le 11 mai 1957 et le 1er décembre 1960
 Lieu
Drôme (France ; département)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

  • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
  • Anneyron, Epinouze, Fay-le-Clos, Mureil, Saint-Sorlin-en-Valloire...
  • Folios 1 à 400.
Résultat n°15

Volume 2 : folios 501-920.
Cote
3 P 841
 Date
1914
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Épinouze.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
  • Volume 2 : folios 501-920.
Résultat n°16

Communes de :
Cote
3 P 2838
 Date
1869-1881
 Lieu
Epinouze (Drôme, France), Moras (Drôme, France), Tersanne (Drôme, France), Hauterives (Drôme, France), Mours (Drôme, France), Peyrins (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

  • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
  • Délimitation des communes.
  • Fonds de la préfecture.
  • Modifications communales.
  • Créations de communes.
  • Communes de :
Résultat n°17

Volume 1 : folios 1-500 (3 juin 1914).
Cote
3 P 840
 Date
1914
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

  • États de sections, matrices.
  • Épinouze.
  • Matrices.
  • Matrice des propriétés non bâties 1914-1964.
  • Volume 1 : folios 1-500 (3 juin 1914).
Résultat n°18

Volume 1 : comptes A-D.
Cote
2057 W 310
 Date- Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Epinouze.
  • Matrice des propriétés bâties et non bâties
  • Volume 1 : comptes A-D.
Résultat n°19

EPINOUZE
Cote
3494 W 113
 Date
1947-2012
 Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

  • EPINOUZE
Résultat n°20

Sections AB à AI.
Cote
2056 W 184
 Date- Lieu
Epinouze (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

  • Epinouze.
  • Fichier cadastral
  • Sections AB à AI.