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  • 1

    Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.

    Date

    1872-1905

    Cote

    5 K 204

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saillans à Sainte-Eulalie-en-Royans.
  • 2

    Rochegude à Romans.

    Date

    1867-1924

    Cote

    5 K 201

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Rochegude à Romans.
  • 3

    R.N. 93,R.N.94 , R.N.538.

    Date

    1866-1935

    Cote

    5 K 219

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • R.N. 93,R.N.94 , R.N.538.
  • 4

    Escoulin au Grand-Serre.

    Date

    1868-1922

    Cote

    5 K 188

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Escoulin au Grand-Serre.
  • 5

    Tain-l'Hermitage à Treschenu.

    Date

    1879-1923

    Cote

    5 K 210

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
  • 6

    Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35, 37, 40, 42 à 44, 46.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 226

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • Chemins de moyenne communication n° 20 à 22, 25, 31,35,...
  • 7

    Creyers à Érôme.

    Date

    1866-1917

    Cote

    5 K 187

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Creyers à Érôme.
  • 8

    Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.

    Date

    1867-1911

    Cote

    5 K 181

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Beauvoisin à Bourg-lès-Valence.
  • 9

    Valence.

    Date

    1873-1893

    Cote

    5 K 212

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Valence.
  • 10

    Ambonil à Aurel.

    Date

    1867-1912

    Cote

    5 K 179

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Ambonil à Aurel.
  • 11

    Chamaloc à Châtillon-en-Diois.

    Date

    1867-1914

    Cote

    5 K 183

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Chamaloc à Châtillon-en-Diois.
  • 12

    1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à 51, 54, 55, 59, 62, 65 ; 1866-1894 chemins vicinaux, Allan à Beausemblant.

    Date

    1866-1925

    Cote

    5 K 227

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • 1867-1925 chemins de moyenne communication n° 47 à...
  • 13

    R.N.7, R.N.75, R.N.92, R.N.93.

    Date

    1867-1935

    Cote

    5 K 218

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Routes et chemins.
    • R.N.7, R.N.75, R.N.92, R.N.93.
  • 14

    Romans à Sahune.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5 K 203

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Romans à Sahune.
  • 15

    Mévouillon à Mollans.

    Date

    1871-1921

    Cote

    5 K 193

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Mévouillon à Mollans.
  • 16

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.
  • 17

    Bouvantes à Le Châlon.

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Bouvantes à Le Châlon.
  • 18

    Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.

    Date

    1873-1912

    Cote

    5 K 184

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Châtillon-Saint-Jean à Cornillac.