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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mévouillon à Mollans.
Cote
5 K 193
 Date
1871-1921
 Lieu
AIX - - Propriétés. Mutilation d'arbres, LAVAL-DAIX - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, MÉVOUILLON - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de pacage : contestations, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande à faire appel, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande d'exemption de servitude, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de vaine pâture : demande de recours en cassation, MÉVOUILLON - - Droits. Droit de pacage : demande de révision d'un arrêt, MÉVOUILLON - - Écoles primaires. Maison d'école mixte : construction, MÉVOUILLON - - Procès. QUENIN contre CHARRAS, MÉVOUILLON - - Procès. Commune contre RASPAIL, MÉVOUILLON - - Procès. Commune contre COUTTON, MÉVOUILLON - - Propriétés. Vente d'une maison : demande le paiement, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Lavoir public. Demande de suppression pour préjudice subi, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Propriétés. Contestation de propriété, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux d'élargissement, MIRIBEL - - Cimetière. Réparations, MIRIBEL - - Comptabilité communale. Gestion occulte, MIRIBEL - - Église. Réparations, MIRIBEL - - Procès. Vente de maison et terrain : demande en paiement, MIRMANDE - - Cure. Travaux, MIRMANDE - - Écoles primaires. Maison d'école : projets de construction, MIRMANDE - - Écoles primaires. Maison d'école et groupe scolaire : projets, MIRMANDE - - Fontaines. Travaux et fournitures, MIRMANDE - - Procès. ROCHETTE contre DURAND : action en garantie, MIRMANDE - - Procès. Saisie-arrêt contre COURBIER Alexandre : entrepreneur, MIRMANDE - - Sources. Revendication du droit des eaux, MISCON - - Sources. Contestation de propriété, MOLIÈRES - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, MOLLANS - - Biens communaux. Vente d'écharpes de maire et d'adjoint, MOLLANS - - Comptabilité communale. Demande de recouvrement d'une créance, MOLLANS - - Éclairage public. Exploitation de l'éclairage électrique, MOLLANS - - Fontaines. Surveillance des travaux, MOLLANS - - Hypothèques. Inscription hypothécaire contre succession GONDARD, MOLLANS - - Procès. Immeuble menaçant, MOLLANS - - Télégraphe. Frais de gérance du bureau télégraphique, SAINT-ROMAN - - Propriétés. Mutilation d'arbres : demande de dommages-intérêts, Mévouillon, Mirmande (cure)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Mévouillon à Mollans.