Données générales sur l'établissement (1992-2000), rapport annuel au CE (1992-2000), bilan social (1992-2001), accords (1986-2008), conflits collectifs (1995-2001), règlements intérieurs (2004), dérogation horaire (2009), hygiène-sécurité (1983-1993). Contrôle de l'établissement : lettre d'observation (2004). CHSCT comptes rendus de réunions (2000-2004), CHS réunions, rapports (La Ferrandinière, 2004). IRP : CE/DP (2004), licenciement de salarié protégé (2002).
Date
1983-2010
Cote
3255 W 44
-
Contexte : 3255 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...
- Saint-Vallier.
- Emin Leydier.
- Données générales sur l'établissement (1992-2000),...
Producteur :
DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail