Echevis (Drôme, France)

1
1 D 2. 14 mai 1882-1er octobre 1899

Date

1882-1899

Cote

E-dépôt 3/3
- Contexte : E-dépôt 3 - Échevis
- Archives modernes
- D - Administration générale de la commune
- 1 D - Conseil municipal
- 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
- 1 D 2. 14 mai 1882-1er octobre 1899
2
Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1827-1830), Échevis (1827-1830), Sainte-Eulalie (1822-1830), Saint-Jean-en-Royans (1827-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1818-1830), Motte-Fanjas (La) (1827-1830), Saint-Martin-le-Colonel (1819-1830), Oriol-en-Royans (1817-1830), Rochechinard (1827-1830), Saint-Thomas (1812-1830).

Date

1812-1830

Cote

3 P 2912
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
3
1e pochette.

Date

1969-1974

Cote

2848 W 261
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Utilisation du territoire.
- Photos aériennes : échantillon 1969-1974.
- 1e pochette.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
4
ECHEVIS

Date

1947-2008

Cote

3494 W 112
- Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...
- ECHEVIS
Producteur :

Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions
5
1 D 1. 1er octobre 1837-16 avril 1882

Date

1837-1882

Cote

E-dépôt 3/2
- Contexte : E-dépôt 3 - Échevis
- Archives modernes
- D - Administration générale de la commune
- 1 D - Conseil municipal
- 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
- 1 D 1. 1er octobre 1837-16 avril 1882
6
Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1807-1830), Échevis (1827-1829), Motte-Fanjas (La) (1827-1829), Oriol-en-Royans (1827-1829), Rochechinard (1827-1829), Saint-Jean-en-Royans (1807-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1827-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1827-1829), Saint-Thomas (1827-1829), Sainte-Eulalie (1807-1829).

Date

1807-1830

Cote

3 P 2911
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
7
Années 1975-1979

Date

1975-1979

Cote

2057 W 1276
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Echevis.
- Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
- Années 1975-1979
8
Volume 1 : cases 1-47 (15 janvier 1882).

Date

1882

Cote

3 P 832
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Échevis.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
- Volume 1 : cases 1-47 (15 janvier 1882).
9
E-dépôt 3/7 - CC 2. Rôle de taille.

Date

1638-1638
- Contexte : E-dépôt 3 - Échevis
- Archives anciennes
- CC - Finances, impôts, comptabilité
- E-dépôt 3/7 - CC 2. Rôle de taille.
10
Echevis. - Acquisition de chaines de neige.

Date

2010-2013

Cote

3486 W 26
- Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...
- Echevis. - Acquisition de chaines de neige.
Producteur :

Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
11
Volume 1 : folios 1-150 (30 juin 1914).

Date

1914

Cote

3 P 834
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Échevis.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
- Volume 1 : folios 1-150 (30 juin 1914).
12
Fichier cadastral, sections A et B.

Cote

2056 W 183
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Echevis.
- Fichier cadastral, sections A et B.
13
CC 1. Cadastre.

Date

XVIIe s.

Cote

E-dépôt 3/1
- Contexte : E-dépôt 3 - Échevis
- Archives anciennes
- CC - Finances, impôts, comptabilité
- CC 1. Cadastre.
14
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de l'Eglise'', section B dite ''de Binla'' (22 avril 1830).

Date

1830

Cote

3 P 830
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Échevis.
- États de sections.
- Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
15
Volume 1 : cases 1-30 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 833
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Échevis.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1933.
- Volume 1 : cases 1-30 (30 novembre 1910).
16
Canton de Saint-Jean-en-Royans.

Cote

3 P 2944
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Atlas.
- Atlas portatifs.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.
17
Volume 1 : pages 1-195 (15 juillet 1830).

Date

1830

Cote

3 P 831
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Échevis.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1830-1914.
- Volume 1 : pages 1-195 (15 juillet 1830).
18
2e pochette.

Date

1969-1969

Cote

2848 W 253
- Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...
- Enquêtes périodiques.
- Utilisation du territoire.
- Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
- 2e pochette.
Producteur :

Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.
19
Contentieux.

Date

an V-1827

Cote

3 P 2833
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la préfecture.
- Fixation des limites.
- Contentieux.
20
1 D 3. 12 novembre 1899-5 juin 1921

Date

1899-1921

Cote

E-dépôt 3/4
- Contexte : E-dépôt 3 - Échevis
- Archives modernes
- D - Administration générale de la commune
- 1 D - Conseil municipal
- 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
- 1 D 3. 12 novembre 1899-5 juin 1921
21
1 D 4. 5 juin 1921-19 novembre 1959

Date

1921-1959

Cote

E-dépôt 3/5
- Contexte : E-dépôt 3 - Échevis
- Archives modernes
- D - Administration générale de la commune
- 1 D - Conseil municipal
- 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
- 1 D 4. 5 juin 1921-19 novembre 1959
22
Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (an XIII-1828), Échevis (1828-1829), Motte-Fanjas (La) (1828-1829), Oriol-en-Royans (1828-1829), Rochechinard (1828-1829), Saint-Jean-en-Royans (1828-1829), Saint-Laurent-en-Royans (1828-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1828-1829), Saint-Thomas (1828-1829), Sainte-Eulalie (an XII-1829).

Date

an XII-1829

Cote

3 P 2910
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
23
2 D 1. Arrêtés du maire.

Date

1839-1839

Cote

E-dépôt 3/6
- Contexte : E-dépôt 3 - Échevis
- Archives modernes
- D - Administration générale de la commune
- 2 D - Actes de l'administration municipale
- 2 D 1. Arrêtés du maire.
24
Volume 1 : comptes A-Z.

Cote

2057 W 309
- Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)
- Echevis.
- Matrice des propriétés bâties et non bâties.
- Volume 1 : comptes A-Z.

Résultats de la recherche

1 D 2. 14 mai 1882-1er octobre 1899

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1e pochette.

Date

Cote

Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

Producteur :

ECHEVIS

Date

Cote

Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

Producteur :

1 D 1. 1er octobre 1837-16 avril 1882

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Années 1975-1979

Date

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

Volume 1 : cases 1-47 (15 janvier 1882).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

E-dépôt 3/7 - CC 2. Rôle de taille.

Date

Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

Echevis. - Acquisition de chaines de neige.

Date

Cote

Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

Producteur :

Volume 1 : folios 1-150 (30 juin 1914).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Fichier cadastral, sections A et B.

Cote

Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

CC 1. Cadastre.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de l'Eglise'', section B dite ''de Binla'' (22 avril 1830).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : cases 1-30 (30 novembre 1910).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Canton de Saint-Jean-en-Royans.

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Volume 1 : pages 1-195 (15 juillet 1830).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

2e pochette.

Date

Cote

Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

Producteur :

Contentieux.

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1 D 3. 12 novembre 1899-5 juin 1921

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 3 - Échevis