E-dépôt 3 - Échevis

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 3/1-7

Date

1600-1959

Description physique

Le fonds classé représente 0,38 mètres linéaires répartis ainsi : 0,08 ml d'archives anciennes (antérieures à 1790) et 0,30 ml d'archives modernes [1790-1932].

Histoire de la conservation

Les registres des délibérations et d'arrêtés du maire ont été déposés aux Archives départementales en juin 2021, complétant ainsi le fonds déposé composé d'un registre du cadastre du XVIIe siècle. Les registres paroissiaux et d'état civil, le reste des archives moderne et les archives contemporaines (postérieures à 1983) sont conservés en commune.

Mode de classement

Les archives anciennes d'Échevis ont été classées par André Lacroix à la fin du XIXe siècle. En Drôme, les archives communales anciennes de la majorité des communes ont été inventoriées par André Lacroix entre 1879 et 1886. En 2021, les registres des délibérations et d'arrêtés du maire ont été cotés et intégrés à l'instrument de recherche existant. Précédemment, l'article E-dépôt 124/1 était coté 3 E 7/1.

 

En 2022, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation

D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

Bibliographie

LACROIX (André), Loriol, Saint-Jean-en-Royans et leurs environs, réédition du livre intitulé "A travers l'histoire du canton de Loriol et de Royans" paru en 1922, qui réunissait deux notices déjà publiées dans la presse, Paris, éd. Res Universis, Monographies des villes et villages de France, 1989.

Mots clés lieux

2 D 1. Arrêtés du maire.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 3/6

Date

1839-1839

Présentation du contenu

Registres.