Filtrer les résultats
Multimédias
  • 24
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 5
  • 5
  • 3
  • 2
Afficher plus
Période
  • 1
  • 2
  • 2
  • 13
  • 11
  • 2
Lieux
  • 24
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1 D 2. 14 mai 1882-1er octobre 1899

    Date

    1882-1899

    Cote

    E-dépôt 3/3

    • Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
    • 1 D 2. 14 mai 1882-1er octobre 1899
  2. Résultat n°2

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1827-1830), Échevis (1827-1830), Sainte-Eulalie (1822-1830), Saint-Jean-en-Royans (1827-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1818-1830), Motte-Fanjas (La) (1827-1830), Saint-Martin-le-Colonel (1819-1830), Oriol-en-Royans (1817-1830), Rochechinard (1827-1830), Saint-Thomas (1812-1830).

    Date

    1812-1830

    Cote

    3 P 2912

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
  3. Résultat n°3

    1e pochette.

    Date

    1969-1974

    Cote

    2848 W 261

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Photos aériennes : échantillon 1969-1974.
    • 1e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  4. Résultat n°4

    ECHEVIS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 112

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • ECHEVIS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  5. Résultat n°5

    1 D 1. 1er octobre 1837-16 avril 1882

    Date

    1837-1882

    Cote

    E-dépôt 3/2

    • Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
    • 1 D 1. 1er octobre 1837-16 avril 1882
  6. Résultat n°6

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (1807-1830), Échevis (1827-1829), Motte-Fanjas (La) (1827-1829), Oriol-en-Royans (1827-1829), Rochechinard (1827-1829), Saint-Jean-en-Royans (1807-1830), Saint-Laurent-en-Royans (1827-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1827-1829), Saint-Thomas (1827-1829), Sainte-Eulalie (1807-1829).

    Date

    1807-1830

    Cote

    3 P 2911

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
  7. Résultat n°7

    Années 1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1276

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Echevis.
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
    • Années 1975-1979
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : cases 1-47 (15 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 832

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Échevis.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-47 (15 janvier 1882).
  9. Résultat n°9

    E-dépôt 3/7 - CC 2. Rôle de taille.

    Date

    1638-1638

    • Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • E-dépôt 3/7 - CC 2. Rôle de taille.
  10. Résultat n°10

    Echevis. - Acquisition de chaines de neige.

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 26

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Echevis. - Acquisition de chaines de neige.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  11. Résultat n°11

    Volume 1 : folios 1-150 (30 juin 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 834

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Échevis.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1933.
    • Volume 1 : folios 1-150 (30 juin 1914).
  12. Résultat n°12

    Fichier cadastral, sections A et B.

    Cote

    2056 W 183

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Echevis.
    • Fichier cadastral, sections A et B.
  13. Résultat n°13

    CC 1. Cadastre.

    Date

    XVIIe s.

    Cote

    E-dépôt 3/1

    • Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

    • Archives anciennes
    • CC - Finances, impôts, comptabilité
    • CC 1. Cadastre.
  14. Résultat n°14

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de l'Eglise'', section B dite ''de Binla'' (22 avril 1830).

    Date

    1830

    Cote

    3 P 830

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Échevis.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  15. Résultat n°15

    Volume 1 : cases 1-30 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 833

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Échevis.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1910-1933.
    • Volume 1 : cases 1-30 (30 novembre 1910).
  16. Résultat n°16

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.

    Cote

    3 P 2944

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.
  17. Résultat n°17

    Volume 1 : pages 1-195 (15 juillet 1830).

    Date

    1830

    Cote

    3 P 831

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Échevis.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1830-1914.
    • Volume 1 : pages 1-195 (15 juillet 1830).
  18. Résultat n°18

    2e pochette.

    Date

    1969-1969

    Cote

    2848 W 253

    • Contexte : 2848 W - Direction départementale de l'agriculture...

    • Enquêtes périodiques.
    • Utilisation du territoire.
    • Enquête fruitière.- Photos aériennes (1969).
    • 2e pochette.

    Producteur :

    Service effectuant les enquêtes officielles du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche et participant à la publication des résultats.

  19. Résultat n°19

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  20. Résultat n°20

    1 D 3. 12 novembre 1899-5 juin 1921

    Date

    1899-1921

    Cote

    E-dépôt 3/4

    • Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
    • 1 D 3. 12 novembre 1899-5 juin 1921
  21. Résultat n°21

    1 D 4. 5 juin 1921-19 novembre 1959

    Date

    1921-1959

    Cote

    E-dépôt 3/5

    • Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 1 D - Conseil municipal
    • 1 D 1-4. Délibérations du conseil municipal.
    • 1 D 4. 5 juin 1921-19 novembre 1959
  22. Résultat n°22

    Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante (an XIII-1828), Échevis (1828-1829), Motte-Fanjas (La) (1828-1829), Oriol-en-Royans (1828-1829), Rochechinard (1828-1829), Saint-Jean-en-Royans (1828-1829), Saint-Laurent-en-Royans (1828-1829), Saint-Martin-le-Colonel (1828-1829), Saint-Thomas (1828-1829), Sainte-Eulalie (an XII-1829).

    Date

    an XII-1829

    Cote

    3 P 2910

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Saint-Jean-en-Royans.- Communes de Bouvante...
  23. Résultat n°23

    2 D 1. Arrêtés du maire.

    Date

    1839-1839

    Cote

    E-dépôt 3/6

    • Contexte : E-dépôt 3 - Échevis

    • Archives modernes
    • D - Administration générale de la commune
    • 2 D - Actes de l'administration municipale
    • 2 D 1. Arrêtés du maire.
  24. Résultat n°24

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 309

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Echevis.
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties.
    • Volume 1 : comptes A-Z.