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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avril - septembre 1883

    Date

    Avril - septembre 1883

    Cote

    2 R 256

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Avril - septembre 1883
  2. Résultat n°2

    Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit et de Justice (L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Réunies1968L'expropriation et la rénovation urbaine, les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens

    Cote

    BH 4721, A 1947 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit...
  3. Résultat n°3

    Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

    Date

    1867-1883

    Cote

    2 R 250

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix,...
  4. Résultat n°4

    Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par M. Place, son maire, demanderesse, contre les héritiers de Jean-Pierre Ducros, défendeurs, par l'organe de M. Chossy, notaire, leur procureur fondé, au mémoire publié par ce dernierValenceImp. de Jacq. Montals.d.

    Cote

    BH 7170/7, A 3829/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

    • Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par...
  5. Résultat n°5

    Poudrières de Montélimar. - Projet de construction de la poudrière de la régie, déclaration d'utilité publique et expropriation : décret, correspondance (1910). Abandon du projet sur le terrain exproprié, rétrocession de parcelle : déclaration préfectorale, notes officielles, correspondance (1911). Poudrières de la régie et du 52e régiment d'infanterie, projet de déplacement : délibérations, procès-verbal de conférence, correspondance (1911-1912).

    Date

    1910-1912

    Cote

    2 R 330

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Ateliers militaires.
    • Manufactures d’armes et usines de guerre.
    • Poudrières de Montélimar. - Projet de construction...
  6. Résultat n°6

    Expropriations : usine Cartoucherie Valence.

    Date

    1918-1925

    Cote

    Up 4181

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal de première instance de Valence.
    • Actes civils.
    • Expropriations : usine Cartoucherie Valence.
  7. Résultat n°7

    Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone du Riousset, litiges suite à accidents en bordure : correspondance, jugement, extrait de registre de délibérations (1890-1895). Champ de tir de Maupas, expropriation et installation du site : correspondance, convention, enquête parcellaire, expéditions des acquisitions amiables (1890-1895) ; aliénation des hors-ligne : correspondance, extrait de registre de délibérations (1897-1898) ; location des terrains d'herbages : correspondance, extrait de délibération (1903) ; établissement du régime de champ de tir à paraballes : procès-verbal de conférence, croquis (1905). Stand de 30 mètres, acquisition de terrain par l'armée : correspondance, plan et état parcellaire, déclaration d'utilité publique (1914).

    Date

    1890-1914

    Cote

    2 R 261

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone...
  8. Résultat n°8

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Date

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Cote

    2 R 257

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Octobre 1883 - janvier 1884
  9. Résultat n°9

    Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan, Charpey, Chalancon, Le Chaffal, Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus.

    Date

    1860-1912

    Cote

    2 R 254

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan,...
  10. Résultat n°10

    Expropriations : dossiers.

    Date

    1913-1914

    Cote

    Up 4291

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série U - Justice, tribunaux
    • série Up.
    • Tribunal civil de Montélimar.
    • Actes civils.
    • Expropriations : dossiers.
  11. Résultat n°11

    Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains militaires. - Locations et acquisitions : correspondance, documents relatifs à la rente et aux loyers, documents relatifs à l'affaire Dupalais, projet d'acquisition (1784-1883). Expropriations pour l'établissement d'un deuxième régiment d'artillerie et la construction de hangars de matériel : jugements, correspondance avec les avocats de la ville, extraits de registres de délibérations, affiches, arrêtés (1872-1876). Domaine militaire, clôture de chemin et d'ouvertures sur la rue du Polygone : correspondance (1893-1896).

    Date

    1784-1896

    Cote

    2 R 252

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains...
  12. Résultat n°12

    Décret du président de la République, pièces concernant le jury d'expropriation, jugement et notification du jugement aux parties, plans parcellaires de l'emprise, relevé des matrices cadastrales, citations devant le jury données aux indemnitaires, consentements à l'occupation des terrains, correspondance, réponses aux offres légales d'indemnisation, tableaux d'état des offres d'expropriation.

    Date

    1881-1884

    Cote

    2 R 255

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Décret du président de la République, pièces concernant...
  13. Résultat n°13

    Paris (75) / Saint-Maur (94)Librairie Générale de Droit et de Justice (L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Société des Journaux et Publications du Centre1971L'expropriation et la rénovation urbaine, les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens, mise à jour 1971

    Cote

    BH 4722, A 1948 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

    • Paris (75) / Saint-Maur (94)Librairie Générale de Droit...