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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Avril - septembre 1883
Cote
2 R 256
 Date
Avril - septembre 1883
 Lieu
Chambaran
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Terrains militaires.
  • Champ de tir permanent de Chambaran.
  • Expropriations et installation du site.
  • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
  • Avril - septembre 1883
Résultat n°2

Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit et de Justice (L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Réunies1968L'expropriation et la rénovation urbaine, les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens
Cote
BH 4721, A 1947 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit...
Résultat n°3

Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).
Cote
2 R 250
 Date
1867-1883
 Lieu
Valence, casernes quartier Saint-Félix (Valence), casernes quartier Saint-Jacques (Valence), casernes du Séminaire (Valence)
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Bâtiments militaires.
  • Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix,...
Résultat n°4

Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par M. Place, son maire, demanderesse, contre les héritiers de Jean-Pierre Ducros, défendeurs, par l'organe de M. Chossy, notaire, leur procureur fondé, au mémoire publié par ce dernierValenceImp. de Jacq. Montals.d.
Cote
BH 7170/7, A 3829/7 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
Chabeuil
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 7101 à 7300

  • Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par...
Résultat n°5

Poudrières de Montélimar. - Projet de construction de la poudrière de la régie, déclaration d'utilité publique et expropriation : décret, correspondance (1910). Abandon du projet sur le terrain exproprié, rétrocession de parcelle : déclaration préfectorale, notes officielles, correspondance (1911). Poudrières de la régie et du 52e régiment d'infanterie, projet de déplacement : délibérations, procès-verbal de conférence, correspondance (1911-1912).
Cote
2 R 330
 Date
1910-1912
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Ateliers militaires.
  • Manufactures d’armes et usines de guerre.
  • Poudrières de Montélimar. - Projet de construction...
Résultat n°6

Expropriations : usine Cartoucherie Valence.
Cote
Up 4181
 Date
1918-1925
 Lieu
Valence
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal de première instance de Valence.
  • Actes civils.
  • Expropriations : usine Cartoucherie Valence.
Résultat n°7

Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone du Riousset, litiges suite à accidents en bordure : correspondance, jugement, extrait de registre de délibérations (1890-1895). Champ de tir de Maupas, expropriation et installation du site : correspondance, convention, enquête parcellaire, expéditions des acquisitions amiables (1890-1895) ; aliénation des hors-ligne : correspondance, extrait de registre de délibérations (1897-1898) ; location des terrains d'herbages : correspondance, extrait de délibération (1903) ; établissement du régime de champ de tir à paraballes : procès-verbal de conférence, croquis (1905). Stand de 30 mètres, acquisition de terrain par l'armée : correspondance, plan et état parcellaire, déclaration d'utilité publique (1914).
Cote
2 R 261
 Date
1890-1914
 Lieu
Romans-sur-Isère, Polygone du Riousset (Romans-sur-Isère), Maupas (Romans-sur-Isère)
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Terrains militaires.
  • Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone...
Résultat n°8

Octobre 1883 - janvier 1884
Cote
2 R 257
 Date
Octobre 1883 - janvier 1884
 Lieu
Chambaran
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Terrains militaires.
  • Champ de tir permanent de Chambaran.
  • Expropriations et installation du site.
  • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
  • Octobre 1883 - janvier 1884
Résultat n°9

Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan, Charpey, Chalancon, Le Chaffal, Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus.
Cote
2 R 254
 Date
1860-1912
 Lieu
Allan, Charpey, Chalancon, Chaffal (Le), Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Terrains militaires.
  • Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan,...
Résultat n°10

Expropriations : dossiers.
Cote
Up 4291
 Date
1913-1914
 Lieu
Montélimar
 Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série U - Justice, tribunaux
  • série Up.
  • Tribunal civil de Montélimar.
  • Actes civils.
  • Expropriations : dossiers.
Résultat n°11

Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains militaires. - Locations et acquisitions : correspondance, documents relatifs à la rente et aux loyers, documents relatifs à l'affaire Dupalais, projet d'acquisition (1784-1883). Expropriations pour l'établissement d'un deuxième régiment d'artillerie et la construction de hangars de matériel : jugements, correspondance avec les avocats de la ville, extraits de registres de délibérations, affiches, arrêtés (1872-1876). Domaine militaire, clôture de chemin et d'ouvertures sur la rue du Polygone : correspondance (1893-1896).
Cote
2 R 252
 Date
1784-1896
 Lieu
Polygone d'artillerie (Valence)
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Bâtiments militaires.
  • Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains...
Résultat n°12

Décret du président de la République, pièces concernant le jury d'expropriation, jugement et notification du jugement aux parties, plans parcellaires de l'emprise, relevé des matrices cadastrales, citations devant le jury données aux indemnitaires, consentements à l'occupation des terrains, correspondance, réponses aux offres légales d'indemnisation, tableaux d'état des offres d'expropriation.
Cote
2 R 255
 Date
1881-1884
 Lieu
Chambaran
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Domaine militaire.
  • Terrains militaires.
  • Champ de tir permanent de Chambaran.
  • Expropriations et installation du site.
  • Décret du président de la République, pièces concernant...
Résultat n°13

Paris (75) / Saint-Maur (94)Librairie Générale de Droit et de Justice (L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Société des Journaux et Publications du Centre1971L'expropriation et la rénovation urbaine, les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens, mise à jour 1971
Cote
BH 4722, A 1948 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4601 à 4900

  • Paris (75) / Saint-Maur (94)Librairie Générale de Droit...