Filtrer les résultats
Multimédias
  • 13
Nom de l'inventaire
  • 8
  • 2
  • 2
  • 1
Période
  • 1
  • 7
  • 5
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 13
  • 7
  • 7
  • 7
  • 3
Afficher plus
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

1

Avril - septembre 1883

Date

Avril - septembre 1883

Cote

2 R 256

2

Paris (75) / Rennes (35)Librairie Générale de Droit et de Justice (L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Imp. Réunies1968L'expropriation et la rénovation urbaine, les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens

Date

-

Cote

BH 4721, A 1947 (Ancienne cote)

3

Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

Date

1867-1883

Cote

2 R 250

4

Réponse pour la commune de Chabeuil, représentée par M. Place, son maire, demanderesse, contre les héritiers de Jean-Pierre Ducros, défendeurs, par l'organe de M. Chossy, notaire, leur procureur fondé, au mémoire publié par ce dernierValenceImp. de Jacq. Montals.d.

Date

-

Cote

BH 7170/7, A 3829/7 (Ancienne cote)

5

Poudrières de Montélimar. - Projet de construction de la poudrière de la régie, déclaration d'utilité publique et expropriation : décret, correspondance (1910). Abandon du projet sur le terrain exproprié, rétrocession de parcelle : déclaration préfectorale, notes officielles, correspondance (1911). Poudrières de la régie et du 52e régiment d'infanterie, projet de déplacement : délibérations, procès-verbal de conférence, correspondance (1911-1912).

Date

1910-1912

Cote

2 R 330

6

Expropriations : usine Cartoucherie Valence.

Date

1918-1925

Cote

Up 4181

7

Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone du Riousset, litiges suite à accidents en bordure : correspondance, jugement, extrait de registre de délibérations (1890-1895). Champ de tir de Maupas, expropriation et installation du site : correspondance, convention, enquête parcellaire, expéditions des acquisitions amiables (1890-1895) ; aliénation des hors-ligne : correspondance, extrait de registre de délibérations (1897-1898) ; location des terrains d'herbages : correspondance, extrait de délibération (1903) ; établissement du régime de champ de tir à paraballes : procès-verbal de conférence, croquis (1905). Stand de 30 mètres, acquisition de terrain par l'armée : correspondance, plan et état parcellaire, déclaration d'utilité publique (1914).

Date

1890-1914

Cote

2 R 261

8

Octobre 1883 - janvier 1884

Date

Octobre 1883 - janvier 1884

Cote

2 R 257

9

Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan, Charpey, Chalancon, Le Chaffal, Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus.

Date

1860-1912

Cote

2 R 254

10

Expropriations : dossiers.

Date

1913-1914

Cote

Up 4291

11

Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains militaires. - Locations et acquisitions : correspondance, documents relatifs à la rente et aux loyers, documents relatifs à l'affaire Dupalais, projet d'acquisition (1784-1883). Expropriations pour l'établissement d'un deuxième régiment d'artillerie et la construction de hangars de matériel : jugements, correspondance avec les avocats de la ville, extraits de registres de délibérations, affiches, arrêtés (1872-1876). Domaine militaire, clôture de chemin et d'ouvertures sur la rue du Polygone : correspondance (1893-1896).

Date

1784-1896

Cote

2 R 252

12

Décret du président de la République, pièces concernant le jury d'expropriation, jugement et notification du jugement aux parties, plans parcellaires de l'emprise, relevé des matrices cadastrales, citations devant le jury données aux indemnitaires, consentements à l'occupation des terrains, correspondance, réponses aux offres légales d'indemnisation, tableaux d'état des offres d'expropriation.

Date

1881-1884

Cote

2 R 255

13

Paris (75) / Saint-Maur (94)Librairie Générale de Droit et de Justice (L.G.D.J.) R. Pichon et R. Durand-Auzias / Société des Journaux et Publications du Centre1971L'expropriation et la rénovation urbaine, les personnes et les biens expropriés, reconstitution des biens, mise à jour 1971

Date

-

Cote

BH 4722, A 1948 (Ancienne cote)