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  • 1

    Répartition.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 3

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 2

    Taxe professionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 7

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxe professionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 3

    Répartition.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 10

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 4

    Affectation et mandatement.

    Date

    1997-1997

    Cote

    2910 W 11

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1997.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 5

    Exercice 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    2910 W 1

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1992.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 6

    Exercice 1993.

    Date

    1993-1993

    Cote

    2910 W 2

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départemental de la taxe pofessionnelle. - Répartition...
    • Exercice 1993.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 7

    Taxes professionnelle et additionnelle.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 8

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Taxes professionnelle et additionnelle.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 8

    Répartition.

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 5

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1995.
    • Répartition.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 9

    Affectation et mandatement

    Date

    1995-1995

    Cote

    2910 W 6

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1995.
    • Affectation et mandatement

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 10

    Affectation et mandatement.

    Date

    1996-1996

    Cote

    2910 W 9

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1996.
    • Répartition.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.

  • 11

    Affectation et mandatement.

    Date

    1994-1994

    Cote

    2910 W 4

    • Contexte : 2910 W - Conseil général de la Drôme, Direction générale...

    • Fonds départementaux de la taxe professionnelle et...
    • Exercice 1994.
    • Affectation et mandatement.

    Producteur :

    Service producteur : La direction de la programmation et financière du Conseil général de la Drôme.