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  1. Résultat n°1

    NGU-OUM.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • NGU-OUM.
  2. Résultat n°2

    ROM-RUS.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 12

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • ROM-RUS.
  3. Résultat n°3

    BER-BIX.

    Date

    1949-1987

    Cote

    1730 W 5

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • BER-BIX.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  4. Résultat n°4

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  5. Résultat n°5

    Déserteurs étrangers.

    Date

    1820-1915

    Cote

    2 R 488

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Déserteurs étrangers.
  6. Résultat n°6

    HAD-KOC.

    Date

    1985

    Cote

    1612 W 3

    • Contexte : 1612 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Déclarations souscrites au titre de l'article...
    • HAD-KOC.
  7. Résultat n°7

    1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    1 Z 137

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Dossiers individuels.
    • 1932-1935
  8. Résultat n°8

    LAF-MOR.

    Date

    1985

    Cote

    1612 W 4

    • Contexte : 1612 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Déclarations souscrites au titre de l'article...
    • LAF-MOR.
  9. Résultat n°9

    KAR-LAB.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 8

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • KAR-LAB.
  10. Résultat n°10

    Nationalité arménienne

    Date

    1920-1941

    Cote

    6 M 572-574

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Demandes de naturalisation, réintégration dans la nationalité...
    • Nationalité arménienne
  11. Résultat n°11

    KIR-KOE.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 9

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • KIR-KOE.
  12. Résultat n°12

    DAL-EJJ.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • DAL-EJJ.
  13. Résultat n°13

    La France et ses étrangersNouvelle édition refondueGallimard2005Folio Histoire - 135

    Date

    1938-

    Cote

    BH 2282

    • Contexte : Bibliothèque

    • La France et ses étrangersNouvelle édition refondueGallimard2005Folio...
  14. Résultat n°14

    URB.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 17

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • URB.
  15. Résultat n°15

    CRI-CVE, TRA et autres cas.

    Date

    1958-1985

    Cote

    1730 W 16

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • CRI-CVE, TRA et autres cas.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  16. Résultat n°16

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 Z 134

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Examen des dossiers. – Demandes de renseignements adressées...
    • 1935-1937
  17. Résultat n°17

    Instructions.

    Date

    1917-1940

    Cote

    1 Z 126

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Instructions.
  18. Résultat n°18

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    711 W 122

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Affaires générales.
    • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
    • 1950-1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  19. Résultat n°19

    ABA - ASA.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 1

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • ABA - ASA.
  20. Résultat n°20

    ELH-GOR.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 6

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • ELH-GOR.
  21. Résultat n°21

    BAT-RUI.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 15

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • BAT-RUI.
  22. Résultat n°22

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    1 Z 133

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Examen des dossiers. – Demandes de renseignements adressées...
    • 1931-1934
  23. Résultat n°23

    Turque (1904-1939), nationalités non précisées (1892-1940).

    Cote

    6 M 582

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Demandes de naturalisation, réintégration dans la nationalité...
    • Autres nationalités
    • Turque (1904-1939), nationalités non précisées (1892-1940).
  24. Résultat n°24

    MAR-MUA.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 9

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • MAR-MUA.
  25. Résultat n°25

    Nationalité espagnole

    Date

    1893-1941

    Cote

    6 M 575-576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Demandes de naturalisation, réintégration dans la nationalité...
    • Nationalité espagnole
  26. Résultat n°26

    CAB-CAL.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1730 W 9

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • CAB-CAL.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  27. Résultat n°27

    Allocations journalières aux familles des mobilisés italiens résidant en France.

    Date

    1915-1922

    Cote

    2 R 442

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations journalières aux familles des mobilisés...
  28. Résultat n°28

    SCA-SIE.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 17

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • SCA-SIE.
  29. Résultat n°29

    HAD-JIM.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 7

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • HAD-JIM.
  30. Résultat n°30

    SAD.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 14

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • SAD.
  31. Résultat n°31

    ABL-ARZ.

    Date

    1984

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Déclarations souscrites (article 37-1).
    • ABL-ARZ.
  32. Résultat n°32

    BAC-BAP.

    Date

    1958-1982

    Cote

    1730 W 1

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • BAC-BAP.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  33. Résultat n°33

    GAL-HAO.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 5

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • GAL-HAO.
  34. Résultat n°34

    Délivrance de passeports, réglementation : instructions, circulaires, notes, correspondance. – Dispositions générales (1921-1940), dossiers par pays (1912-1940), colonies, protectorats et territoires sous mandats (1919-1937).

    Date

    1912-1940

    Cote

    1 Z 140

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Délivrance de passeports, réglementation : instructions,...
  35. Résultat n°35

    SIL-SOU.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 18

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • SIL-SOU.
  36. Résultat n°36

    BLA-BUT.

    Date

    1947-1983

    Cote

    1730 W 6

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • BLA-BUT.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  37. Résultat n°37

    CAR-CAR.

    Date

    1958-1984

    Cote

    1730 W 11

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • CAR-CAR.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  38. Résultat n°38

    DAB-DEL.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 4

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • DAB-DEL.
  39. Résultat n°39

    SID.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 15

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • SID.
  40. Résultat n°40

    EST-GUI.

    Date

    1984

    Cote

    1470 W 4

    • Contexte : 1470 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Déclarations souscrites (article 37-1).
    • EST-GUI.