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  • 1

    NGU-OUM.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 11

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • NGU-OUM.
  • 2

    ROM-RUS.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 12

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • ROM-RUS.
  • 3

    BER-BIX.

    Date

    1949-1987

    Cote

    1730 W 5

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • BER-BIX.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 4

    Réglementation.

    Date

    1940-1961

    Cote

    711 W 124

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Réglementation.

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 5

    Déserteurs étrangers.

    Date

    1820-1915

    Cote

    2 R 488

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Répression de la désertion et justice militaire.
    • Répression de la désertion.
    • Déserteurs étrangers.
  • 6

    HAD-KOC.

    Date

    1985

    Cote

    1612 W 3

    • Contexte : 1612 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Déclarations souscrites au titre de l'article...
    • HAD-KOC.
  • 7

    1932-1935

    Date

    1932-1935

    Cote

    1 Z 137

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Dossiers individuels.
    • 1932-1935
  • 8

    LAF-MOR.

    Date

    1985

    Cote

    1612 W 4

    • Contexte : 1612 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Déclarations souscrites au titre de l'article...
    • LAF-MOR.
  • 9

    KAR-LAB.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 8

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • KAR-LAB.
  • 10

    Nationalité arménienne

    Date

    1920-1941

    Cote

    6 M 572-574

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Demandes de naturalisation, réintégration dans la nationalité...
    • Nationalité arménienne
  • 11

    KIR-KOE.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 9

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • KIR-KOE.
  • 12

    DAL-EJJ.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 3

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • DAL-EJJ.
  • 13

    URB.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 17

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • URB.
  • 14

    CRI-CVE, TRA et autres cas.

    Date

    1958-1985

    Cote

    1730 W 16

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • CRI-CVE, TRA et autres cas.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 15

    1935-1937

    Date

    1935-1937

    Cote

    1 Z 134

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Examen des dossiers. – Demandes de renseignements adressées...
    • 1935-1937
  • 16

    Instructions.

    Date

    1917-1940

    Cote

    1 Z 126

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Instructions.
  • 17

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    711 W 122

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale.
    • Étrangers.
    • Affaires générales.
    • Délivrance de titres de séjour et de cartes de travail,...
    • 1950-1957

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 18

    ABA - ASA.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 1

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • ABA - ASA.
  • 19

    ELH-GOR.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 6

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • ELH-GOR.
  • 20

    BAT-RUI.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 15

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • BAT-RUI.
  • 21

    1931-1934

    Date

    1931-1934

    Cote

    1 Z 133

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Naturalisations.
    • Examen des dossiers. – Demandes de renseignements adressées...
    • 1931-1934
  • 22

    Turque (1904-1939), nationalités non précisées (1892-1940).

    Cote

    6 M 582

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Demandes de naturalisation, réintégration dans la nationalité...
    • Autres nationalités
    • Turque (1904-1939), nationalités non précisées (1892-1940).
  • 23

    MAR-MUA.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 9

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • MAR-MUA.
  • 24

    Nationalité espagnole

    Date

    1893-1941

    Cote

    6 M 575-576

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 6 M - Population, affaires économiques, statistiques
    • Demandes de naturalisation, réintégration dans la nationalité...
    • Nationalité espagnole
  • 25

    CAB-CAL.

    Date

    1961-1979

    Cote

    1730 W 9

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • CAB-CAL.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 26

    Allocations journalières aux familles des mobilisés italiens résidant en France.

    Date

    1915-1922

    Cote

    2 R 442

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Secours et assistance aux militaires et aux familles...
    • Allocations journalières aux familles des mobilisés...
  • 27

    SCA-SIE.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 17

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • SCA-SIE.
  • 28

    HAD-JIM.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 7

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • HAD-JIM.
  • 29

    SAD.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 14

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • SAD.
  • 30

    ABL-ARZ.

    Date

    1984

    Cote

    1470 W 1

    • Contexte : 1470 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Déclarations souscrites (article 37-1).
    • ABL-ARZ.
  • 31

    BAC-BAP.

    Date

    1958-1982

    Cote

    1730 W 1

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • BAC-BAP.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 32

    GAL-HAO.

    Date

    1983

    Cote

    1350 W 5

    • Contexte : 1350 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme bureau

    • Année 1983. - Procédure d'acquisition.
    • GAL-HAO.
  • 33

    Délivrance de passeports, réglementation : instructions, circulaires, notes, correspondance. – Dispositions générales (1921-1940), dossiers par pays (1912-1940), colonies, protectorats et territoires sous mandats (1919-1937).

    Date

    1912-1940

    Cote

    1 Z 140

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Sûreté générale et police judiciaire.
    • Étrangers.
    • Délivrance de passeports, réglementation : instructions,...
  • 34

    SIL-SOU.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 18

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • SIL-SOU.
  • 35

    BLA-BUT.

    Date

    1947-1983

    Cote

    1730 W 6

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • BLA-BUT.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 36

    CAR-CAR.

    Date

    1958-1984

    Cote

    1730 W 11

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers.
    • CAR-CAR.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.

  • 37

    DAB-DEL.

    Date

    1985

    Cote

    1549 W 4

    • Contexte : 1549 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations.

    • Année 1985. - Dossiers de naturalisations et dossiers...
    • DAB-DEL.
  • 38

    SID.

    Date

    1984

    Cote

    1363 W 15

    • Contexte : 1363 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Procédures d'acquisition.
    • SID.
  • 39

    EST-GUI.

    Date

    1984

    Cote

    1470 W 4

    • Contexte : 1470 W - Préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, naturalisations

    • Année 1984. - Déclarations souscrites (article 37-1).
    • EST-GUI.
  • 40

    ALL-DUC.

    Date

    1942-1979

    Cote

    1730 W 17

    • Contexte : 1730 W - Préfecture, 1ère Direction, 4eme Bureau, service...

    • Étrangers.
    • Dossiers nominatifs d'étrangers résidants dans le département...
    • ALL-DUC.

    Producteur :

    Préfecture-1ère Direction-4e Bureau-service des étrangers.