ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE

1
Pu à Vi.

Date

2007

Cote

3119 W 17
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
- Pu à Vi.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
2
5 novembre 1915-29 septembre 1918.

Date

5 novembre 1915-29 septembre 1918

Cote

20 Y 51
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Arrêt.
- 5 novembre 1915-29 septembre 1918.
3
Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.

Date

an X-1928

Cote

4 N 55
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série N - Administration et comptabilité départementales
- 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
- Immeubles et bâtiments départementaux
- Fonctionnement, entretien
- Prisons
- Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement,...
4
29 septembre 1918-2 décembre 1919.

Date

29 septembre 1918-2 décembre 1919

Cote

20 Y 52
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Arrêt.
- 29 septembre 1918-2 décembre 1919.
5
Simple police.

Date

13 mars 1901-11 octobre 1928

Cote

35 Y 4
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Simple police.
6
22 juillet 1912-1er juillet 1917

Date

22 juillet 1912-1er juillet 1917

Cote

26 Y 17
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Montélimar.
- Arrêt.
- 22 juillet 1912-1er juillet 1917
7
Plusieurs thèmes. - Population, prix des grains, hospices, contributions, tribunaux, prisons, troupe de ligne et gendarmerie, situation dans le département pendant le deuxième trimestre de l'an IX, enquête : état (an IX). Population, hospices, prix des grains, enquête : états (arrondissements de Die, Montélimar, Nyons, an IX-an X ; communes de Bourdeaux, Crest, Romans, an IX). Statistiques des établissements industriels, des ouvriers employés et des écoles primaires, enquête de 1834 : correspondance, tableau, liste (arrondissement de Nyons, 1834).

Date

an IX-1834

Cote

6 M 693
- Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques générales.
- Plusieurs thèmes. - Population, prix des grains, hospices,...
8
Fa à On.

Date

2007

Cote

3119 W 11
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de placements sous surveillance électronique.
- Fa à On.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
9
Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.

Date

1880-1931

Cote

4 N 50
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série N - Administration et comptabilité départementales
- 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
- Immeubles et bâtiments départementaux
- Fonctionnement, entretien
- Prisons
- Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur...
10
Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental de Valence.

Date

1811

Cote

2 R 478
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Personnel militaire.
- Répression de la désertion et justice militaire.
- Répression de la désertion.
- Signalement et arrestations.
- Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
- Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental...
11
Pi à To.

Date

2007

Cote

3119 W 12
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de placements sous surveillance électronique.
- Pi à To.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
12
2004

Date

2004

Cote

3247 W 3
- Contexte : 3247 W - Maison d'arrêt de Valence, économat.
- Maison d'arrêt de Valence.- Entretien des détenus:...
- Analyses bactériologiques
- 2004
Producteur :

Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Economat
13
Ge à Me.

Date

2007

Cote

3119 W 5
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de Libération Conditionnelle.
- Ge à Me.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
14
1917-1926

Date

1917-1926

Cote

41 Y 4
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Répertoires alphabétique des registres.
- 1917-1926
15
8 juillet 1917-12 octobre 1922

Date

8 juillet 1917-12 octobre 1922

Cote

26 Y 18
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Montélimar.
- Arrêt.
- 8 juillet 1917-12 octobre 1922
16
Simple police.

Date

23 juillet 1887-2 mars 1918

Cote

53 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Nyons.
- Simple police.
17
Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un dépôt départemental.

Date

1811

Cote

2 R 477
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Personnel militaire.
- Répression de la désertion et justice militaire.
- Répression de la désertion.
- Signalement et arrestations.
- Déserteurs, réfractaires, insoumis, réquisitionnaires.
- Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un...
18
Plusieurs thèmes . Population, prix des grains, hospices, contributions, tribunaux, prisons, troupe de ligne et gendarmerie, situation dans le département pendant le deuxième trimestre de l’an IX, enquête : état (an IX). Population, hospices, prix des grains, enquête : états (arrondissements de Die, Montélimar, Nyons, an IX-an X ; communes de Bourdeaux, Crest, Romans, an IX). Statistiques des établissements industriels, des ouvriers employés et des écoles primaires, enquête de 1834 : correspondance, tableau, liste (arrondissement de Nyons, 1834).

Date

an IX-1834

Cote

6 M 693
- Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.
- Statistiques.
- Statistiques générales.
- Plusieurs thèmes . Population, prix des grains, hospices,...
19
22 septembre 1918-11 juillet 1920.

Date

22 septembre 1918-11 juillet 1920

Cote

23 Y 16
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Passagers civils.
- 22 septembre 1918-11 juillet 1920.
20
Registre alphabétique.

Date

7 janvier 1892-1926

Cote

45 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Die.
- Registre alphabétique.
21
12 décembre 1911-13 mai 1918

Date

12 décembre 1911-13 mai 1918

Cote

43 Y 3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Maison de correction de Valence.
- 12 décembre 1911-13 mai 1918
22
Opérations militaires et indemnités de routes.

Date

1817-1871

Cote

2 R 197
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Organisation générale de l’armée.
- Mouvements des troupes.
- Convois et étapes.
- Bureau des étapes, convois, transports et équipages...
- Opérations militaires et indemnités de routes.
23
Dettiers.

Date

2 mars 1912-16 mars 1926

Cote

48 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Montélimar.
- Dettiers.
24
Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux et grosses réparations.

Date

1898-1932

Cote

4 N 18
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série N - Administration et comptabilité départementales
- 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
- Immeubles et bâtiments départementaux
- Fonctionnement, entretien
- Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux...
25
Construction d’un nouvel établissement. Acquisition de terrains : correspondance (1905-1906). Visite de l’inspecteur général du ministère de l’Intérieur : télégramme (1911). Aliénation de l’ancien bâtiment : avis , procès-verbal d’adjudication, correspondance (1911).

Date

1905-1911

Cote

1 Z 319
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Bâtiments départementaux.
- Gendarmeries.
- Prison de Die.
- Construction d’un nouvel établissement. Acquisition...
26
18 mai 1918-14 décembre 1925

Date

18 mai 1918-14 décembre 1925

Cote

43 Y 4
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Maison de correction de Valence.
- 18 mai 1918-14 décembre 1925
27
Cl à Ga.

Date

2007

Cote

3119 W 14
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
- Cl à Ga.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
28
Correctionnel.

Date

30 juillet 1897-24 septembre 1926

Cote

31 Y 5
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Nyons.
- Correctionnel.
29
Ber à Bes.

Date

2007

Cote

3119 W 7
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de suivi en milieu ouvert.
- Ber à Bes.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
30
Personnel. Demandes d’emploi, nominations, congés, traitements, indemnités, secours et pensions.

Date

1900-1926

Cote

1 Z 624
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Établissements pénitentiaires.
- Personnel. Demandes d’emploi, nominations, congés,...
31
Détenus. Surveillance, incidents, évasions et travail.

Date

1900-1925

Cote

1 Z 623
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Établissements pénitentiaires.
- Prison de Die.
- Détenus. Surveillance, incidents, évasions et travail.
32
Ab à Ch.

Date

2007

Cote

3119 W 13
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
- Ab à Ch.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
33
Simple police.

Date

19 novembre 1877-3 juillet 1923

Cote

25 Y 13
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Die.
- Simple police.
34
T.

Date

2007

Cote

3119 W 8
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de suivi en milieu ouvert.
- T.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
35
1910-1916

Date

1910-1916

Cote

41 Y 3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Répertoires alphabétique des registres.
- 1910-1916
36
3 décembre 1919-20 novembre 1920.

Date

3 décembre 1919-20 novembre 1920

Cote

20 Y 53
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Arrêt.
- 3 décembre 1919-20 novembre 1920.
37
Ma à Pr.

Date

2007

Cote

3119 W 16
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
- Ma à Pr.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
38
Dettiers.

Date

19 août 1913-23 novembre 1922

Cote

37 Y 8
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Dettiers.
39
Mi à Sa.

Date

2007

Cote

3119 W 4
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de Libération Conditionnelle.
- Mi à Sa.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
40
Bea à Ber.

Date

2007

Cote

3119 W 6
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de suivi en milieu ouvert.
- Bea à Ber.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
41
Ac à Bo.

Date

2007

Cote

3119 W 9
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de placements sous surveillance électronique.
- Ac à Bo.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
42
Prison de Nyons,- Réparations, aménagement, entretien.

Date

1899-1928

Cote

4 N 200
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série N - Administration et comptabilité départementales
- 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
- Service départemental d'architecture
- Prison de Nyons,- Réparations, aménagement, entretien.
43
2015

Date

2015

Cote

3247 W 2
- Contexte : 3247 W - Maison d'arrêt de Valence, économat.
- Maison d'arrêt de Valence.- Entretien des détenus:...
- Tarifs cantines.
- 2015
Producteur :

Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Economat
44
Militaires.

Date

1er janvier 1875-22 décembre 1921

Cote

51 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Nyons.
- Militaires.
45
Arrêt.

Date

17 août 1909-30 mai 1924

Cote

24 Y 10
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Die.
- Arrêt.
46
2014

Date

2014

Cote

3247 W 4
- Contexte : 3247 W - Maison d'arrêt de Valence, économat.
- Maison d'arrêt de Valence.- Entretien des détenus:...
- Analyses bactériologiques
- 2014
Producteur :

Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Economat
47
Bo à Fa.

Date

2007

Cote

3119 W 10
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de placements sous surveillance électronique.
- Bo à Fa.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
48
Passagers militaires.

Date

4 février 1874-18 août 1926

Cote

28 Y 6
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Montélimar.
- Passagers militaires.
49
Ge à Me.

Date

2007

Cote

3119 W 3
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de Libération Conditionnelle.
- Ge à Me.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
50
Commission de surveillance. Organisation et fonctionnement.

Date

1899-1927

Cote

1 Z 622
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Établissements pénitentiaires.
- Prison de Die.
- Commission de surveillance. Organisation et fonctionnement.
51
Fonctionnement. Adjudication de fournitures et services : cahier des charges (1873). Comptabilité : bulletins officiels des opérations de caisse (1911-1919).

Date

1873-1919

Cote

1 Z 621
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Établissements pénitentiaires.
- Prison de Die.
- Fonctionnement. Adjudication de fournitures et services...
52
17 novembre 1909-7 janvier 1916

Date

17 novembre 1909-7 janvier 1916

Cote

30 Y 8
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Nyons.
- Arrêt.
- 17 novembre 1909-7 janvier 1916
53
Correctionnel.

Date

4 juillet 1911-19 septembre 1926

Cote

27 Y 15
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Montélimar.
- Correctionnel.
54
10 mai 1916-10 septembre 1926

Date

10 mai 1916-10 septembre 1926

Cote

30 Y 9
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Nyons.
- Arrêt.
- 10 mai 1916-10 septembre 1926
55
Administration générale.

Date

1906-1926

Cote

1 Z 620
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Établissements pénitentiaires.
- Prison de Die.
- Administration générale.
56
18 décembre 1913-22 septembre 1918.

Date

18 décembre 1913-22 septembre 1918

Cote

23 Y 15
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Passagers civils.
- 18 décembre 1913-22 septembre 1918.
57
Militaires et marins.

Date

31 décembre 1875-31 décembre 1915

Cote

42 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Militaires et marins.
58
Correctionnel.

Date

décembre 1911-1er juillet 1926

Cote

25 Y 15
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Die.
- Correctionnel.
59
Répertoire alphabétique des registres.

Date

1906-1926

Cote

46 Y 3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Montélimar.
- Répertoire alphabétique des registres.
60
Contrôle nominatif.

Date

29 novembre 1889-24 septembre 1926

Cote

54 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Nyons.
- Contrôle nominatif.
61
Ancienne prison de Die. Location du bâtiment : correspondance (1934-1940). Vente des terrains attenants : délibération, rapports, plans : extrait cadastral, plan d’ensemble, correspondance (1934-1938).

Date

1934-1940

Cote

1 Z 320
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration départementale.
- Bâtiments départementaux.
- Gendarmeries.
- Prison de Die.
- Ancienne prison de Die. Location du bâtiment : correspondance...
62
Prisons de Montélimar.

Date

an X - 1925

Cote

10 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prisons de Montélimar.
63
Prison de Die. Fonctionnement, règlement des frais d’entretien et de personnel.

Date

1944-1946

Cote

711 W 390
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Prison de Die. Fonctionnement, règlement des frais...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
64
Ca à Ga.

Date

2007

Cote

3119 W 2
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de Libération Conditionnelle.
- Ca à Ga.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
65
Dettiers.

Date

16 mars 1885-20 novembre 1923

Cote

50 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Nyons.
- Dettiers.
66
2014

Date

2014

Cote

3247 W 1
- Contexte : 3247 W - Maison d'arrêt de Valence, économat.
- Maison d'arrêt de Valence.- Entretien des détenus:...
- Tarifs cantines.
- 2014
Producteur :

Ministère de la Justice / Maison d'arrêt de Valence / Economat
67
Correctionnel.

Date

3 avril 1914-3 février 1956

Cote

22 Y 33
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Correctionnel.
68
Dettiers.

Date

8 février 1906-18 octobre 1925

Cote

44 Y 3
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Die.
- Dettiers.
69
Simple police.

Date

23 juin 1895-16 mars 1926

Cote

47 Y 1
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Montélimar.
- Simple police.
70
Contrôle nominatif.

Date

1918-1926

Cote

40 Y 5
- Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...
- Sources conservées aux Archives départementales de...
- Archives publiques.
- Série Y - Etablissements pénitentiaires
- Prison de Valence.
- Contrôle nominatif.
71
Ba à Bu.

Date

2007

Cote

3119 W 1
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Mesures de Libération Conditionnelle.
- Ba à Bu.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.
72
Ge à Le.

Date

2007

Cote

3119 W 15
- Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...
- Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.-...
- Dossiers d'insertion et de probation des détenus ayant...
- Ge à Le.
Producteur :

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

Résultats de la recherche

Pu à Vi.

Date

Cote

Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

Producteur :

5 novembre 1915-29 septembre 1918.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

29 septembre 1918-2 décembre 1919.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Simple police.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

22 juillet 1912-1er juillet 1917

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Date

Cote

Contexte : 6 M - Population, économie, statistiques.

Fa à On.

Date

Cote

Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

Producteur :

Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Détachement de réfractaires détenus au dépôt départemental de Valence.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

Pi à To.

Date

Cote

Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

Producteur :

2004

Date

Cote

Contexte : 3247 W - Maison d'arrêt de Valence, économat.

Producteur :

Ge à Me.

Date

Cote

Contexte : 3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire...

Producteur :

1917-1926

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

8 juillet 1917-12 octobre 1922

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Simple police.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Logement des réfractaires arrêtés. - Construction d'un dépôt départemental.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

Date

Cote

Contexte : 6 M 520-1233 - Population, économie, statistiques.

22 septembre 1918-11 juillet 1920.

Date

Cote

Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

Construction d’un nouvel établissement. Acquisition de terrains : correspondance (1905-1906). Visite de l’inspecteur général du ministère de l’Intérieur : télégramme (1911). Aliénation de l’ancien bâtiment : avis , procès-verbal d’adjudication, correspondance (1911).

Personnel. Demandes d’emploi, nominations, congés, traitements, indemnités, secours et pensions.

Détenus. Surveillance, incidents, évasions et travail.