3119 W 1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Les Services Pénitentiares d'Insertion et de Probation (SPIP) ont remplacé les Comités de Probation d'Assistance aux Libérés (CPAL) en 1999, Ces services étaient localisés dans les tribunaux. Depuis juin 2004, le SPIP de la Drôme est situé au 50 rue Denis Papin à Valence.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Biographie ou Histoire
Les Services Pénitentiaires d'Insertion et de Probation (SPIP) ont remplacé les Comités de Probation d'Assistance aux Libérés (CPAL) en 1999. Ces services étaient localisés dans les tribunaux. Depuis juin 2004, le S.P.I.P de la Drôme est situé au 50 rue Denis Papin à Valence.
Présentation du contenu
Dossiers individuels.
Conditions d'accès
75 ans à compter du 1/01/2008.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels.
Mode de classement
Conservation intégrale.
Conditions d'accès
Délai de communicabilité : 75 ans
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Délai de communicabilité : 75 ans