3119 W - Administration pénitentiaire, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

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Cote/Cotes extrêmes

3119 W 1-17

Date

2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

2,55 mètres linéaires

Origine

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

Biographie ou Histoire

Les Services Pénitentiares d'Insertion et de Probation (SPIP) ont remplacé les Comités de Probation d'Assistance aux Libérés (CPAL) en 1999, Ces services étaient localisés dans les tribunaux. Depuis juin 2004, le SPIP de la Drôme est situé au 50 rue Denis Papin à Valence.

Cote/Cotes extrêmes

3119 W 1-17

Date

2007

Description physique

2,55

Origine

Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation.

Biographie ou Histoire

Les Services Pénitentiaires d'Insertion et de Probation (SPIP) ont remplacé les Comités de Probation d'Assistance aux Libérés (CPAL) en 1999. Ces services étaient localisés dans les tribunaux. Depuis juin 2004, le S.P.I.P de la Drôme est situé au 50 rue Denis Papin à Valence.

Présentation du contenu

Dossiers individuels.

Conditions d'accès

75 ans à compter du 1/01/2008.

Cote/Cotes extrêmes

3119 W 9-12

Date

2007

Présentation du contenu

Dossiers individuels.

Mode de classement

Conservation intégrale.

Conditions d'accès

Délai de communicabilité : 75 ans

Mots clés matières

Fa à On.

Cote/Cotes extrêmes

3119 W 11

Date

2007

Conditions d'accès

Délai de communicabilité : 75 ans