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Résultats de la recherche

  • 1

    14 septembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 23

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 14 septembre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 2

    25 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 21

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 25 mai 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 3

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3177 W 71

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 4

    16 décembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3177 W 16

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2003.
    • 16 décembre 2003

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 5

    19 octobre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 25

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 19 octobre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 6

    14 mars 2006

    Date

    2006

    Cote

    3177 W 33

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2006.
    • 14 mars 2006

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 7

    1986-1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    3177 W 36

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 8

    29 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 12

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 29 juin 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 9

    1er mars 2005

    Date

    2005

    Cote

    3177 W 29

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2005.
    • 1er mars 2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 10

    2003 (janvier-mai)

    Date

    2003 (janvier-mai)

    Cote

    3177 W 75

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2003 (janvier-mai)

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 11

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3177 W 68

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 12

    1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    3177 W 40

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1990-1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 13

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3177 W 61

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 14

    1992

    Date

    1992

    Cote

    3177 W 67

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 15

    19 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3177 W 5

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2000.
    • 19 décembre 2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 16

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3177 W 60

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 17

    4 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 20

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 4 mai 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 18

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3177 W 74

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2002

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 19

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3177 W 53

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1978

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  • 20

    Septembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3177 W 47

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Septembre 1993

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée