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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    14 septembre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 23

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 14 septembre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  2. Résultat n°2

    25 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 21

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 25 mai 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  3. Résultat n°3

    1996

    Date

    1996

    Cote

    3177 W 71

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1996

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  4. Résultat n°4

    16 décembre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3177 W 16

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2003.
    • 16 décembre 2003

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  5. Résultat n°5

    19 octobre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 25

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 19 octobre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  6. Résultat n°6

    14 mars 2006

    Date

    2006

    Cote

    3177 W 33

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2006.
    • 14 mars 2006

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  7. Résultat n°7

    1986-1987

    Date

    1986-1987

    Cote

    3177 W 36

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1986-1987

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  8. Résultat n°8

    29 juin 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 12

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 29 juin 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  9. Résultat n°9

    1er mars 2005

    Date

    2005

    Cote

    3177 W 29

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2005.
    • 1er mars 2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  10. Résultat n°10

    2003 (janvier-mai)

    Date

    2003 (janvier-mai)

    Cote

    3177 W 75

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2003 (janvier-mai)

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  11. Résultat n°11

    1993

    Date

    1993

    Cote

    3177 W 68

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1993

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  12. Résultat n°12

    1990-1991

    Date

    1990-1991

    Cote

    3177 W 40

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1990-1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  13. Résultat n°13

    1986

    Date

    1986

    Cote

    3177 W 61

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  14. Résultat n°14

    1992

    Date

    1992

    Cote

    3177 W 67

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  15. Résultat n°15

    19 décembre 2000

    Date

    2000

    Cote

    3177 W 5

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2000.
    • 19 décembre 2000

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  16. Résultat n°16

    1985

    Date

    1985

    Cote

    3177 W 60

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1985

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  17. Résultat n°17

    4 mai 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 20

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 4 mai 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  18. Résultat n°18

    2002

    Date

    2002

    Cote

    3177 W 74

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2002

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  19. Résultat n°19

    1978

    Date

    1978

    Cote

    3177 W 53

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1978

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  20. Résultat n°20

    Septembre 1993

    Date

    1993

    Cote

    3177 W 47

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Septembre 1993

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  21. Résultat n°21

    1988

    Date

    1988

    Cote

    3177 W 63

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1988

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  22. Résultat n°22

    1989

    Date

    1989

    Cote

    3177 W 64

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1989

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  23. Résultat n°23

    1982

    Date

    1982

    Cote

    3177 W 57

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1982

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  24. Résultat n°24

    2 mars 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 18

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 2 mars 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  25. Résultat n°25

    2003 (juin-décembre)

    Date

    2003 (juin-décembre)

    Cote

    3177 W 76

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 2003 (juin-décembre)

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  26. Résultat n°26

    Mars-avril 1992

    Date

    1992

    Cote

    3177 W 44

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Mars-avril 1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  27. Résultat n°27

    25 janvier 2005

    Date

    2005

    Cote

    3177 W 28

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2005.
    • 25 janvier 2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  28. Résultat n°28

    21 octobre 2003

    Date

    2003

    Cote

    3177 W 14

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2003.
    • 21 octobre 2003

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  29. Résultat n°29

    23 février 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 7

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 23 février 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  30. Résultat n°30

    1991-1992

    Date

    1991-1992

    Cote

    3177 W 41

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  31. Résultat n°31

    1er octobre 2004

    Date

    2004

    Cote

    3177 W 24

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2004.
    • 1er octobre 2004

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  32. Résultat n°32

    11 mai 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 10

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 11 mai 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  33. Résultat n°33

    1984

    Date

    1984

    Cote

    3177 W 59

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1984

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  34. Résultat n°34

    Mars 1991

    Date

    1991

    Cote

    3177 W 42

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
    • Mars 1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  35. Résultat n°35

    20 avril 2001

    Date

    2001

    Cote

    3177 W 9

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2001.
    • 20 avril 2001

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  36. Résultat n°36

    1979

    Date

    1979

    Cote

    3177 W 54

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1979

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  37. Résultat n°37

    1985-1986

    Date

    1985-1986

    Cote

    3177 W 35

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Bilans annuels de fonctionnement.
    • 1985-1986

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  38. Résultat n°38

    1983

    Date

    1983

    Cote

    3177 W 58

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1983

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  39. Résultat n°39

    1991

    Date

    1991

    Cote

    3177 W 66

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
    • 1991

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée

  40. Résultat n°40

    29 mars 2005

    Date

    2005

    Cote

    3177 W 30

    • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

    • Séances/commissions plénières.
    • Année 2005.
    • 29 mars 2005

    Producteur :

    Direction départementale de l'action sanitaire et sociale / Pôle de santé publique / Commission Départementale de l'Éducation Spécialisée