Filtrer les résultats
Multimédias
  • 76
Nom de l'inventaire
  • 76
Période
  • 44
  • 32
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 76
  • 76
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

14 septembre 2004
Cote
3177 W 23
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2004.
  • 14 septembre 2004
Résultat n°2

25 mai 2004
Cote
3177 W 21
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2004.
  • 25 mai 2004
Résultat n°3

1996
Cote
3177 W 71
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 1996
Résultat n°4

16 décembre 2003
Cote
3177 W 16
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2003.
  • 16 décembre 2003
Résultat n°5

19 octobre 2004
Cote
3177 W 25
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2004.
  • 19 octobre 2004
Résultat n°6

14 mars 2006
Cote
3177 W 33
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2006.
  • 14 mars 2006
Résultat n°7

1986-1987
Cote
3177 W 36
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Bilans annuels de fonctionnement.
  • 1986-1987
Résultat n°8

29 juin 2001
Cote
3177 W 12
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2001.
  • 29 juin 2001
Résultat n°9

1er mars 2005
Cote
3177 W 29
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2005.
  • 1er mars 2005
Résultat n°10

2003 (janvier-mai)
Cote
3177 W 75
 Date
2003 (janvier-mai)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 2003 (janvier-mai)
Résultat n°11

1993
Cote
3177 W 68
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 1993
Résultat n°12

1990-1991
Cote
3177 W 40
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Bilans annuels de fonctionnement.
  • 1990-1991
Résultat n°13

1986
Cote
3177 W 61
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 1986
Résultat n°14

1992
Cote
3177 W 67
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 1992
Résultat n°15

19 décembre 2000
Cote
3177 W 5
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2000.
  • 19 décembre 2000
Résultat n°16

1985
Cote
3177 W 60
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 1985
Résultat n°17

4 mai 2004
Cote
3177 W 20
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Séances/commissions plénières.
  • Année 2004.
  • 4 mai 2004
Résultat n°18

2002
Cote
3177 W 74
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 2002
Résultat n°19

1978
Cote
3177 W 53
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Commission Départementale de l'Education Spéciale (C.D.E.S).
  • 1978
Résultat n°20

Septembre 1993
Cote
3177 W 47
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3177 W - Direction départementale de l'action sanitaire...

  • Places disponibles dans les centres d'accueil (IME,...
  • Septembre 1993