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9 résultats

Résultats de la recherche

1

1868, 1870

Date

1868-1870

Cote

1 Z 57

2

1852, 1855, 1858

Date

1852-1858

Cote

1 Z 54

3

1925, 1931, 1934

Date

1925-1931

Cote

1 Z 58

4

1859-1861, 1863, 1864, 1866

Date

1859-1866

Cote

1 Z 55

5

Renouvellement intégral de 1919. – Généralités (1919). Conseil général : dossiers d’élections des cantons de Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Chapelle-en-Vercors (La), Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Crest-Sud, Die, Dieulefit, Grand-Serre (Le), Grignan, Loriol, Luc-en-Diois, Marsanne, Montélimar, Motte-Chalancon (La), Nyons, Pierrelatte, Rémuzat, Romans, Saillans, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Vallier, Séderon, Tain-l’Hermitage, Valence (1919). Conseils d’arrondissement : dossiers d’élections des cantons de Bourdeaux, Bourg-de-Péage, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Chapelle-en-Vercors (La), Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Crest-Sud, Die, Dieulefit, Grand-Serre (Le), Grignan, Loriol, Luc-en-Diois, Marsanne, Montélimar, Motte-Chalancon (La), Nyons, Pierrelatte, Rémuzat, Romans, Saillans, Saint-Donat, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Séderon, Tain-l’Hermitage, Valence (1919).

Date

1919

Cote

3 M 361

6

Élections complémentaires de 1913. – Conseil général : dossiers d’élections des cantons de Dieulefit et Nyons (décès), Pierrelatte (démission). Conseils d’arrondissement : dossiers d’élections des cantons de Chapelle-en-Vercors (La) (démission), Saillans (décès).

Date

1913

Cote

3 M 360

7

Renouvellement triennal de 1913. – Généralités (1913). Conseil général : dossiers d’élections des cantons de Bourdeaux, Buis-les-Baronnies, Chabeuil, Chapelle-en-Vercors (La), Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Die, Grand-Serre (Le), Grignan, Marsanne, Pierrelatte, Rémuzat, Romans, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Vallier (1913). Conseils d’arrondissement : dossiers d’élections des cantons de Bourg-de-Péage, Crest-Sud, Dieulefit, Loriol, Luc-en-Diois, Montélimar, Motte-Chalancon (La), Nyons, Saillans, Saint-Donat, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Séderon, Tain-l’Hermitage, Valence (1913).

Date

1913

Cote

3 M 359

8

1937

Date

1937

Cote

1 Z 59

9

Organisation du scrutin et résultats (1867), contient aussi les plaintes et pourvoi contre M. Plan-Condamine élu conseiller général dans le canton de Die les 3 et 4 août 1867.

Date

1867-1869

Cote

1 Z 56