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5 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code électoral, 2002Onzième éditionParis (75)Dalloz / Imp. G. Canale et C. (Italie)2002
Cote
BA 411
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Code électoral, 2002Onzième éditionParis (75)Dalloz...
Résultat n°2

Examen de nos lois électorales, des explications, modifications, changemens [sic] et additions qu'elles nécessitent : De l'application à en faire à l'organisation des Conseils municipaux, des Conseils d'arrondissements et des Conseils généraux de départementParis (75)Dondey-Dupré, père et fils1828Paris (75)Imp. de Dondé-Dupré1828
Cote
BH 10575, A 7373 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 10501 à 10700

  • Examen de nos lois électorales, des explications, modifications,...
Résultat n°3

Code électoral, 1998Neuvième éditionParis (75) / Lonrai (61)Dalloz / Imp. Normandie Roto Impression1998
Cote
BA 402
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Code électoral, 1998Neuvième éditionParis (75) / Lonrai...
Résultat n°4

Manuel général des électionsEdition refondue selon le code électoral et mise à jour selon la jurisprudence en vigueur au 1er janvier 1983Paris (75)Berger-Levrault1983
Cote
BH 9818, A 6191 (Ancienne cote), 2-7013-0494-6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BH-Bibliothèque historique de 9701 à 9900

  • Manuel général des électionsEdition refondue selon...
Résultat n°5

Droit électoralParis (75) / Neubourg (27) / Toulouse (34)Librairie Dalloz / Imp. du Neubourg / Imp. F. Boisseau (pour la mise à jour)1973 (+ mise à jour 1976)
Cote
BA 145, A 1574 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Droit électoralParis (75) / Neubourg (27) / Toulouse...