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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

État 505 n°185-230.
Cote
2927 W 94
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Contravention de cinquième classe.
  • État 505 n°185-230.
2

Dossiers C-F-G
Cote
2927 W 65
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles mineurs.
  • Dossiers clos en 1993.
  • Dossiers C-F-G
3

Dossiers A-BI.
Cote
2927 W 31
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers clos en 1996.
  • Dossiers A-BI.
4

Dossiers Ri-T.
Cote
2927 W 78
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles mineurs.
  • Dossiers clos en 1996.
  • Dossiers Ri-T.
5

Dossiers L-M.
Cote
2927 W 36
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers clos en 1996.
  • Dossiers L-M.
6

Dossiers F.
Cote
2927 W 51
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers clos en 1997.
  • Dossiers F.
7

État 1 n°1-52.
Cote
2927 W 103
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Contravention de quatrième classe.
  • État 1 n°1-52.
8

Dossiers F-Mi.
Cote
2927 W 75
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles mineurs.
  • Dossiers clos en 1995.
  • Dossiers F-Mi.
9

État 7 n° 269-314.
Cote
2927 W 109
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Minutes.
  • Contravention de quatrième classe.
  • État 7 n° 269-314.
10

Dossiers Bc-Br.
Cote
2927 W 33
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers clos en 1996.
  • Dossiers Bc-Br.
11

Dossiers A.
Cote
2927 W 9
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossier clos en 1994.
  • Dossiers A.
12

Dossier R-V.
Cote
2927 W 86
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles mineurs.
  • Dossiers clos en 1997.
  • Dossier R-V.
13

Dossiers du 20 juin.
Cote
2927 W 115-116
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • Contraventions de quatrième classe.
  • Dossiers du 20 juin.
14

Dossiers CHAS.
Cote
2927 W 23
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers clos en 1995.
  • Dossiers CHAS.
15

Dossiers A-B.
Cote
2927 W 68
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles mineurs.
  • Dossiers clos en 1994.
  • Dossiers A-B.
16

Dossiers BER-CHAM-CHAP.
Cote
2927 W 47
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers clos en 1997.
  • Dossiers BER-CHAM-CHAP.
17

Dossiers du 25 avril.
Cote
2927 W 113-114
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Tribunal de police.
  • Procédures ayant fait l'objet d'un jugement ou d'une...
  • Contraventions de quatrième classe.
  • Dossiers du 25 avril.
18

Dossiers A-B.
Cote
2927 W 64
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles mineurs.
  • Dossiers clos en 1993.
  • Dossiers A-B.
19

Audience du 23/05/2002.
Cote
2927 W 88-89
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction contentieuse. - Procédures.
  • Audience du 23/05/2002.
20

Dossiers T-V.
Cote
2927 W 43
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2927 W - Tribunal d'instance de Montélimar

  • Civil.
  • Juridiction gracieuse.
  • Dossiers tutelles majeurs.
  • Dossiers clos en 1996.
  • Dossiers T-V.