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1

Lens-Lestang - Marsas (1814-1903).

Date

1814-1903

Cote

7 M 269

2

1870-1913

Date

1870-1913

Cote

7 M 253

3

BO - BU.

Date

1792-1899

Cote

7 M 255

4

Menglon - Montélimar (1814-1904).

Date

1814-1904

Cote

7 M 270

5

Police sanitaire, service des épizooties, services vétérinaires. - Demande de renseignements par le ministère : correspondance (1876). Application de la loi du 21 juillet 1881, demande d'ajournement : circulaire, correspondance (1880-1882) ; réorganisation du service des épizooties : circulaire, extraits du rapport du préfet, extrait du registre des délibérations du conseil général, notes, correspondance (1883-1896). Enquête sur les services des autres départements : réponses aux questionnaires (1922). Organisation de conférences : notes, documentation, correspondance (1931-1934).

Date

1876-1934

Cote

7 M 251

6

1937

Date

1937

Cote

7 M 287

7

Fièvre aphteuse. - Exploitations infectées.

Date

1934-1936

Cote

7 M 288

8

1936, affaires sans suite (1935-1936).

Date

1935-1936

Cote

7 M 286

9

Traitement et emploi de vétérinaires. - Demande de renseignements sur les honoraires : circulaire, correspondance (1809, 1814). Maintien et rémunération des vétérinaires : rapports du préfet, extraits de procès-verbaux et de délibérations du conseil général, extraits de procès-verbaux du conseil d’arrondissement de Die, notes, listes, notes d'honoraires, états de frais de déplacement et de traitement, feuilles d’information, certificats, correspondance (1824-1897). Désignation de vétérinaires pour mise à disposition de l’Armée : correspondance (1813). Emploi de vétérinaire départemental, désignation de membres pour jury d’examen : dépêches télégraphiques (1909) ; ouverture d'un concours à Lille : extrait de recueil d’actes administratifs, correspondance (1905).

Date

1809-1909

Cote

7 M 261

10

Montjoyer - Le Pilhon (1842-1903, la commune de Pierrelatte contient un jugement).

Date

1842-1903

Cote

7 M 271

11

Salettes - Valence (an X-1898) (an X-1904).

Date

an X-1904

Cote

7 M 274

12

an XII, 1811-1869

Date

an XII-1869

Cote

7 M 252

13

an VIII-1852

Date

an VIII-1852

Cote

7 M 276

14

Érôme - Laveyron (1838-1903).

Date

1838-1903

Cote

7 M 268

15

1935

Date

1935

Cote

7 M 285

16

1936

Date

1936

Cote

7 M 290

17

Fièvre aphteuse, tuberculose et autres maladies contagieuses. - Saisies de viandes contaminées dans les communes du département, état : circulaire, tableaux (pour quelques communes, 1890-1892). Fièvre aphteuse et tuberculose, enregistrement des exploitations, des animaux contaminés, des arrêtés d'infection, des saisies dans les abattoirs : cahier (1922-1927).

Date

1890-1927

Cote

7 M 283

18

Aix - Beauvallon (1814-1903).

Date

1814-1903

Cote

7 M 265

19

1870-1885

Date

1870-1885

Cote

7 M 278

20

1902-1906

Date

1902-1906

Cote

7 M 281