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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 2607 du 25 mars 1980, projet d'implantations industrielles (1973), groupe d'habitation Piejoux (1974), étude protection et mise en valeur du centre ancien de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2257 W 341

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Approbation, document approuvé par arrêté préfectoral...
  2. Résultat n°2

    Enquête (1979-1983), publication, dossier public par arrêté préfectoral n° 259 du 16 janvier 1979.

    Date

    1979-1983

    Cote

    2257 W 340

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Enquête (1979-1983), publication, dossier public par...
  3. Résultat n°3

    Zone d'habitation (1962-1980) : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, demande de participation du FDES, dossier FNAFU, dossier FDES, programme de construction : subventions, constructeurs, convention Jacques - contrat BERIM, acquisitions foncières, participation des constructeurs, adjudications, prêts de la CDC, élaboration du plan de masse, exécution des travaux VRD : révision du bilan, réunions, divers, correspondances.

    Date

    1962-1980

    Cote

    2257 W 342

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Zone d'habitation (1962-1980) : dossier de demande...
  4. Résultat n°4

    Plan d'urbanisme directeur (1962), dossier documentaire, dossier d'instruction du projet, projet, aménagement zone du Montélit (1979), plan d'occupation des sols (1979-1983) : PV de réunion, correspondances, consultations des services, pièces officielles, financement, divers.

    Date

    1962-1983

    Cote

    2257 W 339

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Plan d'urbanisme directeur (1962), dossier documentaire,...
  5. Résultat n°5

    Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels, étude plan de référence (1980), plan d'occupation des sols (1982-1986) : 1ère modification.

    Date

    1970-1986

    Cote

    2257 W 343

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
    • Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels,...