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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 2607 du 25 mars 1980, projet d'implantations industrielles (1973), groupe d'habitation Piejoux (1974), étude protection et mise en valeur du centre ancien de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Cote
2257 W 341
 Date
1973-1974
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France) -- Groupe d'habitation Piejoux
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Approbation, document approuvé par arrêté préfectoral...
2

Enquête (1979-1983), publication, dossier public par arrêté préfectoral n° 259 du 16 janvier 1979.
Cote
2257 W 340
 Date
1979-1983
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Enquête (1979-1983), publication, dossier public par...
3

Zone d'habitation (1962-1980) : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, demande de participation du FDES, dossier FNAFU, dossier FDES, programme de construction : subventions, constructeurs, convention Jacques - contrat BERIM, acquisitions foncières, participation des constructeurs, adjudications, prêts de la CDC, élaboration du plan de masse, exécution des travaux VRD : révision du bilan, réunions, divers, correspondances.
Cote
2257 W 342
 Date
1962-1980
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Zone d'habitation (1962-1980) : dossier de demande...
4

Plan d'urbanisme directeur (1962), dossier documentaire, dossier d'instruction du projet, projet, aménagement zone du Montélit (1979), plan d'occupation des sols (1979-1983) : PV de réunion, correspondances, consultations des services, pièces officielles, financement, divers.
Cote
2257 W 339
 Date
1962-1983
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France) -- Quartier du Montélit
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Plan d'urbanisme directeur (1962), dossier documentaire,...
5

Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels, étude plan de référence (1980), plan d'occupation des sols (1982-1986) : 1ère modification.
Cote
2257 W 343
 Date
1970-1986
 Lieu
Saint-Paul-Trois-Châteaux (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Aménagement foncier et urbanisme.
  • Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  • Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels,...