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1

Approbation, document approuvé par arrêté préfectoral n° 2607 du 25 mars 1980, projet d'implantations industrielles (1973), groupe d'habitation Piejoux (1974), étude protection et mise en valeur du centre ancien de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1973-1974

Cote

2257 W 341

2

Enquête (1979-1983), publication, dossier public par arrêté préfectoral n° 259 du 16 janvier 1979.

Date

1979-1983

Cote

2257 W 340

3

Zone d'habitation (1962-1980) : dossier de demande de déclaration d'utilité publique, demande de participation du FDES, dossier FNAFU, dossier FDES, programme de construction : subventions, constructeurs, convention Jacques - contrat BERIM, acquisitions foncières, participation des constructeurs, adjudications, prêts de la CDC, élaboration du plan de masse, exécution des travaux VRD : révision du bilan, réunions, divers, correspondances.

Date

1962-1980

Cote

2257 W 342

4

Plan d'urbanisme directeur (1962), dossier documentaire, dossier d'instruction du projet, projet, aménagement zone du Montélit (1979), plan d'occupation des sols (1979-1983) : PV de réunion, correspondances, consultations des services, pièces officielles, financement, divers.

Date

1962-1983

Cote

2257 W 339

5

Lotissement industriel (1970-1972) : terrains industriels, étude plan de référence (1980), plan d'occupation des sols (1982-1986) : 1ère modification.

Date

1970-1986

Cote

2257 W 343